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Résultat n°1

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Date

1921-1922

Cote

3Q11/248

Résultat n°2

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Date

1952-1956

Cote

871W/556

Résultat n°3

Intérieur de l'église, maître autel

Date

1972

Cote

26FI/78/41, 26FI/78 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Janvier : 3 dossiers.

Date

1982

Cote

3150W/16

Résultat n°5

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

Date

1988

Cote

1983W163

Résultat n°6

BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 15914 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARTIN Jean : permis de construire 91 - 55 - 15915 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. BECKER André : permis de construire 91 - 55 - 15916 (1955). PALAISEAU. - M. LOMBARD : permis de construire 91 - 55 - 15924 (1955). ARPAJON. - Société de Pompes Funèbres : permis de construire 91 - 55 - 14297 (1955). LONGJUMEAU. - Coopérative Stockage et Vente de Céréales : permis de construire 91 - 55 - 14298 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. POULALION Paul : permis de construire 91 - 55 - 14299 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TAHTADJIAN : permis de construire 91 - 55 - 14301 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/139

Résultat n°7

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°8

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°9
PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

32 medias

PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

Date

1914

Cote

4E/5102

Résultat n°10

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1938

Cote

4U/1312

Résultat n°11

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

Date

2003

Cote

2856W/313

Résultat n°12

PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre - Décembre 1819).

Date

1819

Cote

2E21/90

Résultat n°13

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

Date

1975

Cote

1985W/2

Résultat n°14

Lettres LAV - MAR.

Date

2007

Cote

2763W/12

Résultat n°15

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

Date

1983

Cote

1983W132

Résultat n°16

Juin.

Date

1998

Cote

1983W/450

Résultat n°17
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

206 medias

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

Date

1939-1942

Cote

3Q11/381

Résultat n°18

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Date

2001

Cote

2856W/228

Résultat n°19

Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

Date

1969

Cote

951W/47

Résultat n°20

2007.

Date

2007

Cote

2767W/63