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8 961 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q11/248

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/556

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Intérieur de l'église, maître autel

    Date

    1972

    Cote

    26FI/78/41, 26FI/78 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • PALAISEAU
    • Intérieur de l'église, maître autel

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Janvier : 3 dossiers.

    Date

    1982

    Cote

    3150W/16

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
    • Janvier : 3 dossiers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  6. Résultat n°6

    BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 15914 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARTIN Jean : permis de construire 91 - 55 - 15915 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. BECKER André : permis de construire 91 - 55 - 15916 (1955). PALAISEAU. - M. LOMBARD : permis de construire 91 - 55 - 15924 (1955). ARPAJON. - Société de Pompes Funèbres : permis de construire 91 - 55 - 14297 (1955). LONGJUMEAU. - Coopérative Stockage et Vente de Céréales : permis de construire 91 - 55 - 14298 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. POULALION Paul : permis de construire 91 - 55 - 14299 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TAHTADJIAN : permis de construire 91 - 55 - 14301 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/139

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9
    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    32 medias

    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1914

    Cote

    4E/5102

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1938

    Cote

    4U/1312

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre - Décembre 1819).

    Date

    1819

    Cote

    2E21/90

    • Contexte : 2E21 étude notariale de PALAISEAU (1639-1821)

    • PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres LAV - MAR.

    Date

    2007

    Cote

    2763W/12

    • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

    • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
    • Lettres LAV - MAR.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  17. Résultat n°17
    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    206 medias

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    3Q11/381

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

    Date

    1969

    Cote

    951W/47

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2767W/63

    • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

    • Juridiction de proximité.
    • Minutes.
    • 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)