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Résultat n°1

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE).- Animation culturelle aux ULIS.

Date

1973-1975

Cote

1011W/390

Résultat n°2

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°3

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

Date

1962-1967

Cote

1011W/217

Résultat n°4

Médailles d'honneur du travail.- Dossiers individuels, promotions du 1er janvier 1973 et du 14 juillet 1973.

Date

1973

Cote

1011W/466

Résultat n°5

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Date

1969-1973

Cote

1011W/43

Résultat n°6

Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers en vallée de Chevreuse.

Date

1972

Cote

1011W/53

Résultat n°7

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1954

Cote

1302W/6

Résultat n°8

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1952-1957

Cote

1302W/2

Résultat n°9

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

Date

1991

Cote

1837W/111

Résultat n°10

MASSY.- Voirie ; urbanisme.

Date

1963-1964

Cote

1011W/190

Résultat n°11

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

1971

Cote

1015W/10

Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Hôtel de ville ; collège d'enseignement secondaire (CES) Boileau.

Date

1971-1972

Cote

1011W/168

Résultat n°13

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

1985

Cote

1197W/40

Résultat n°14

MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/189

Résultat n°15

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

1963-1969

Cote

1011W/265

Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON.- Assainissement ; voirie.

Date

1970

Cote

1011W/320

Résultat n°17

MORANGIS.- Assainissement ; équipements scolaires.

Date

1972-1976

Cote

1011W/367

Résultat n°18

Arrondissement de PALAISEAU.

Date

2008-2014

Cote

2896W/2

Résultat n°19

ORSAY.- Voirie ; association syndicale.

Date

1963-1967

Cote

1011W/225

Résultat n°20

NORVILLE (LA).- Voirie ; assainissement.

Date

1964-1971

Cote

1011W/322