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741 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ils sont les héros de "Cauchemar en cuisine" version foot

    Date

    lundi 16 septembre 2024

    Cote

    JAL1/603/24901/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24889-24913 (septembre 2024)
    • N° 24901 (16 septembre 2024)
    • Ils sont les héros de "Cauchemar en cuisine" version...
  7. Résultat n°7

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/18

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

    Date

    1946-1963

    Cote

    997W/242

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sofra Pcb, Zi Nozolles (Gup n° 20180707).

    Date

    1983-2001

    Cote

    3029W/1393

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Fontenay-le-Vicomte.
    • Sofra Pcb, Zi Nozolles (Gup n° 20180707).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1121W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE à GRIGNY. - Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Date

    1964-1978

    Cote

    2813W/57/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • SA SCHMIT 15 rue de la Salle n° GUP 20180505.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 + rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/17

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/6

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution. - Registres paroissiaux - Paroisse Saint-Rémy. - Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEPOT52 GG/9

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution....

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  21. Résultat n°21
    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    61 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/2619

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Monographie de la commune de Fontenay-le-Vicomte

    Auteur

    DUBREUIL, J.G

    Date

    28 août 1899

    Cote

    GBR/1580

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Monographie de la commune de Fontenay-le-Vicomte
  23. Résultat n°23

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/300

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrices générales d'imposition....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Déclassement du chemin n° 1 dit des Marais, du chemin de FONTENAY à CHEVANNES [plan couleur] (1882-1884) ; chemin vicinal n° 1 dit de la Bâte, travaux de construction (1888-1896) ; voirie rurale (1835-1923) ; voirie urbaine (1852-1911).

    Date

    1835-1923

    Cote

    3O/187

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Déclassement du chemin n° 1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Histoire de Fontenay

    Date

    1970

    Cote

    GBR/978

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Histoire de Fontenay
  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de FONTENAY-LE-VICOMTE, classés par nom de société, lettres Si-So (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2024W/395

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

    Date

    1923-1970

    Cote

    1309W/16

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36
    Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

    1 media

    Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte (91)

    Date de publication

    2008

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3810

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude historique du domaine départemental de Fontenay-le-Vicomte...
  37. Résultat n°37

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85182 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. MOUSSEAU Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85620 (1965). DOURDAN. - Société nationale de chemins de fer (SNCF) : permis de construire 91 - 65 - 85682 (1965) ; M. LEREAU Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85683 (1965). LONGJUMEAU. - Société civile immobilière (SCI) du 46 Grande Rue : permis de construire 91 - 65 - 85685 (1965). MARCOUSSIS. - M. WILLIEME Robert : permis de construire 91 - 65 - 85686 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. LACHENAIT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85687 (1965). BRUNOY. - M. LEMONTAGNER : permis de construire 91 - 65 - 85734 (1965) ; M. MARGUIER : permis de construire 91 - 65 - 85735 (1965) ; M. LEMONTAGNER André : permis de construire 91 - 65 - 85736 (1965). ETAMPES. - M. BENEZECH Paul : permis de construire 91 - 65 - 85737 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Commune : permis de construire 91 - 65 - 85738 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. ODOUL Robert : permis de construire 91 - 65 - 85739 (1965). IGNY. - M. FRAMERY Serge : permis de construire 91 - 65 - 85740 (1965) ; M. HAVET André : permis de construire 91 - 65 - 85741 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/899

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - M. HANIEZ Pierre : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  42. Résultat n°42
    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    75 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 201 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2621

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Matrice des propriétés non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

    Auteur

    GREFFE, Florence

    Date

    1997

    Cote

    INV/1862

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Nationales. Documents du minutier central...
  44. Résultat n°44

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres à FLEXANVILLE auprès de particuliers.

    Date

    1610-1726

    Cote

    33J/2

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  45. Résultat n°45
    FONTENAY-LE-VICOMTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1831).

    167 medias

    FONTENAY-LE-VICOMTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1831).

    Date

    1814-1831

    Cote

    4E/1522

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  46. Résultat n°46

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE (1992 ; 1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993-1994), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (SIVOA) (1994), FONTENAY-LE-VICOMTE(1996), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1994-1995). - Rivières.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1409W/187

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • BURES-SUR-YVETTE (1993), syndicat intercommunal de...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT52 1G/15

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
    1872.

    22 medias

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M/139

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontenay-le-Vicomte.
    • 1872.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) résidence la Vallée : permis de construire 91 - 65 - 89265 (1965). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) de L'ESSONNE (M. MOUCHOT Eugène) : permis de construire 91 - 69 - 31951 (1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    1553W/2018

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) résidence...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens) n° GUP 20180508.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2813W/57/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FONTENAY-LE-VICOMTE.
    • MADAME STOJKOVIC 21 chemin Reignault (élevage chiens)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Etienne Boudet : terrier (1635-1650).

    Date

    1635-1650

    Cote

    2E77/486

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Etienne Boudet : terrier (1635-1650)....

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  54. Résultat n°54

    N° 93 - Vente de 15 livres de rente annuelle à prendre sur des terres à Ballancourt-sur-Essonne, faite par Pierre Pelye, cordonnier demeurant à Paris, faubourg Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent et Françoise Laurent sa femme, à, la fabrique paroissiale Saint-Remy de Fontenay-le-Vicomte, représentée par Laurent Flagy vigneron et marguillier, avec le consentement de Jean Tremeau, prêtre-curé dudit lieu (9 février 1714).

    Date

    1714

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 93 - Vente de 15 livres de rente annuelle à prendre...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  55. Résultat n°55

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1850-1926

    Cote

    EDEPOT52 1G/13

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  56. Résultat n°56
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 529 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    4E/5624

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

    Date

    2007

    Cote

    2749W/11/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2007 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    N° 127 - Bail de maison, dépendances, foulerie et jardin à Fontenay-le-Vicomte, rue de La Salle, avec 3 arpents 6 quartiers de terre, vigne et friche audit Fontenay et à Ballancourt-sur-Essonne, fait par Jean Meusnier, tuteur de Catherine Ory, fille de défunt Henry Ory, vigneron, avec le consentement d'Estienne Eustache son subrogé tuteur, à, Pierre Meusnier, vigneron, tous demeurant audit Fontenay, moyennant la somme de 32 livres 10 sols annuelle (30 septembre 1714).

    Date

    1714

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 127 - Bail de maison, dépendances, foulerie et jardin...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section B - Plaine (la), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x100 (1823).

    Date

    1823

    Cote

    3P/4387

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section B - Plaine (la), 2,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise SAINT-REMY : buste d'évêque, reliquaire, XVIIIe siècle, photographie, N. et B., Dim. 51 x 49.

    Date

    s.d

    Cote

    10FI/22

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise SAINT-REMY : buste d'évêque,...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1881, 1890-1892, 1900-1901, 1910-1912, 1920-1922, 1931-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/77

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2737W/159

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  64. Résultat n°64

    N° 175 - Contrat de mariage entre Charles Mirault, demeurant à Fontenay-le-Vicomte, homme veuf, et, Anne Giron, demeurant audit Fontenay, fille des défunts Jacques Giron, vigneron et Anthoinnette Le Turque (12 avril 1715).

    Date

    1715

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 175 - Contrat de mariage entre Charles Mirault,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

    Date

    samedi 20 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1898-1907 [1] ; église : travaux, 1934-1936 [2] ; inventaire des biens de l'église, 1906 [3] ; traitement de desservant, 1862-1900 [4].

    Date

    1862-1936

    Cote

    2O/581

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    N° 141 - Titre nouvel fait par Nicolas Charles, vigneron demeurant à Saint-Germain-le-Veil-Corbeil [Saint-Germain-les-Corbeil], reconnaissant être propriétaire d'une maison et jardin à Fontenay-le-Vicomte, sur la rue Franche et sur le chemin de Ballancourt à Mennecy, sur lequel bien Claude-Jacques Dunoyer, chevalier, seigneur des Touches [à Fontenay-le-Vicomte], conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des comptes, perçoit 3 livres de rente annuelle et 2 poules (19 novembre 1714).

    Date

    1714

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 141 - Titre nouvel fait par Nicolas Charles, vigneron...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  69. Résultat n°69

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : quittances d'ATGER, agent de change, pour PRIOU [six pièces, cote 20].

    Date

    1780-1781

    Cote

    33J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : quittances d'ATGER,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  70. Résultat n°70
    Volume IX : canton de CORBEIL.

    25 lots 615 medias

    Volume IX : canton de CORBEIL.

    Date

    1899

    Cote

    4T/7

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Inspection académique de Versailles. Monographies communales...
    • Volume IX : canton de CORBEIL.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

    Date

    1583

    Cote

    79J28/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FONTENAY-LE-VICOMTE
    • FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/10

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, LA FORET-LE-ROI, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LES-GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE : dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1996

    Cote

    1550W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SPORTIVES.

    • FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 79 (janvier 2024)

    Date

    janvier 2024

    Cote

    PER586/1/79

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE : Bulletin municipal PER586 (1979-...)

    • N° 1-7, n° 1-12, n° 17 (2005), n° 60-80 (1979-juin...
    • N° 79 (janvier 2024)
  76. Résultat n°76

    Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces Naturels sensibles (ENS). Etude historique des basses vallées de l'Essonne et de la Juine. Inventaire documentaire et bibliographique (Archives Nationales et bibliothèque Nationale de France)

    Auteur

    CACHAU, Philippe

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3404

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces...
  77. Résultat n°77

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section A - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 66x100 (1823).

    Date

    1823

    Cote

    3P/4384

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Section A - Village (le), 1,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BALLANCOURT. - Vue aérienne, photographie, Institut géographique national, 1988. N et B. Dim. 90 x 90 cm. [1 exemplaire].

    Date

    1988

    Cote

    782W/348

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BALLANCOURT. - Vue aérienne,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)