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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4U/879

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
    • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/777

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

    1 media

    Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

    Date

    1781

    Cote

    C35/16

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/448

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

    Date

    1884-1947

    Cote

    68J/27

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/35

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/32

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18
    1931.

    6 medias

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M/137

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontaine-la-Rivière.
    • 1931.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/35

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21
    Auberge de Courpain

    1 media

    Auberge de Courpain

    Date

    2023

    Cote

    PBR/2641

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Auberge de Courpain
  22. Résultat n°22

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/182

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23
    FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

    58 medias

    FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/1496

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FONTAINE-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1964-1972

    Cote

    875W/16

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
    1896.

    7 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/137

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontaine-la-Rivière.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). Constructions publiques, salle des fêtes (1977). EPINAY-SUR-ORGE. - Poteaux incendie. Alimentation en eau potable urbaine (AEP). Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). ESTOUCHES. - Incendie. Alimentation en eau potable (AEP), (1977). Assainissement sommaire, programme (1975). EVRY. - Affaires générales. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Assainissement sommaire, programme (1971).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1114W/34

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 6 : Consorts GUERTON, GRUGEON, plan 6 bis : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 12, 23 : Epoux DARBLAY, plans 13, 18, 29 : Consorts PILLIAS, GRUGEON, plans 15, 24 : Consorts Déclaration d'utilité publiqueEU, plan 16 : PAILLOUX Marcelle, plan 17 : Consorts BOURRETTE DESSUS, plan 21 : Consorts PELLETIER, plan 22 : Consorts GRUGEON, plan 25 : BILLARD Geneviève, plans 27, 30 : GRUGEON Roger, plans 31, 32 : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 33, 38 : GRUGEON Roger, plan 34 : DESCROIX Jeanne (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2359W/33

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire 91 - 65 - 87551 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. AGHETTAZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 87552 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - Société BISPA : permis de construire 91 - 65 - 87553 (1965). DRAVEIL. - M. FAVIER BRUNET ARQUIE : permis de construire 91 - 65 - 87559 (1965). FONTAINE-LA-RIVIERE. - M. GATINEAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 87573 (1965). MAUCHAMPS. - M. GARRO Emile : permis de construire 91 - 65 - 87574 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du BOQUETEAU : permis de construire 91 - 65 - 87450 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société Ancienne Maison André : permis de construire 91 - 65 - 87461 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Les Galeries de Corbeil : permis de construire 91 - 65 - 87462 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) La Ville Haute d'Etampes : permis de construire 91 - 65 - 87463 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/697

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34
    1861.

    15 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/137

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Fontaine-la-Rivière.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recueil des actes de Louis VI roi de France (1108-1137). - Tome IV : Tables.

    Auteur

    DUFOUR, Jean

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/1919

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Louis VI roi de France (1108-1137)....
  36. Résultat n°36

    FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/44

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870, FONTAINE-LA-RIVIERE 1816-1870).

    Date

    1802-1870

    Cote

    3U/2254

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)