1 540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

    Date

    1985

    Cote

    1197W/16

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Date

    1982

    Cote

    1747W/33

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...
    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/839

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'expertises médicales, avril.

    Date

    1983

    Cote

    1747W/40

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1017W/9

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/223

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877 à 9500 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1122

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793 à 4859 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/610

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/264

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187 à 457 : du 14 au 27 janvier).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1039

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312 à 8494 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/902

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports d'expertises médicales, août.

    Date

    1990

    Cote

    1747W/134

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, août.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars).

    Date

    1973

    Cote

    1711W/93

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895 à 10271 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1124

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603 à 699 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/832

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Date

    1984

    Cote

    1747W/50

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300 à 513 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/704

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432 à 2700 ).

    Date

    1961

    Cote

    1711W/465

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/268

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)