1 540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

    Date

    1985

    Cote

    1197W/16

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Date

    1982

    Cote

    1747W/33

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...
    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/839

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'expertises médicales, avril.

    Date

    1983

    Cote

    1747W/40

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1017W/9

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/223

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877 à 9500 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1122

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793 à 4859 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/610

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/264

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187 à 457 : du 14 au 27 janvier).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1039

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312 à 8494 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/902

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports d'expertises médicales, août.

    Date

    1990

    Cote

    1747W/134

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, août.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars).

    Date

    1973

    Cote

    1711W/93

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895 à 10271 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1124

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603 à 699 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/832

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Date

    1984

    Cote

    1747W/50

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300 à 513 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/704

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432 à 2700 ).

    Date

    1961

    Cote

    1711W/465

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/268

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Date

    1977

    Cote

    1711W/176

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293 à 9467 : du 14 au 20 décembre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1080

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699 à 2810 ).

    Date

    1976

    Cote

    1711W/766

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Date

    1964

    Cote

    1711W/28

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190 à 3398 ).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/628

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/310

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3792 à 3949 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/878

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3792...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 450 à 663 ).

    Date

    1967

    Cote

    1711W/549

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 450...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3850 à 4120 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/606

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3850...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2901 à 3100 ).

    Date

    1971

    Cote

    1711W/651

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2901...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Date

    1981

    Cote

    1747W/23

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rapports d'expertises, janvier.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/156

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1416 à 1611 : du 19 au 24 février).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/954

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1416...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7550 à 7753 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/939

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7550...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Rapports d'expertises, octobre.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/228

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises, octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers B des sociétés radiées (février).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/250

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (février).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7002 à 7199 : du 23 au 29 septembre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/979

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7002...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers B des sociétés radiées (mars).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/349

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (mars).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6710 à 6943 : du 2 au 14 septembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1021

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6710...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers B des sociétés radiées (octobre 1955 ; février, septembre à décembre 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    1711W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (octobre 1955 ; février,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1827 à 1977 : du 4 au 10 mars).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/956

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1827...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Fichiers alphabétiques des dossiers A des commerçants radiés (de FRANCOIS à GAURON).

    Date

    1954-1983

    Cote

    1711W/369

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Fichiers alphabétiques des dossiers A des commerçants...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3597 à 3841 ).

    Date

    1965

    Cote

    1711W/529

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3597...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 569 à 807 ).

    Date

    1962

    Cote

    1711W/472

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 569...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8162 à 9476 : du 8 au 17 décembre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/988

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8162...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2843 à 3083 : du 1 au 9 avril).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1003

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2843...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1426 à 1680 : du 23 février au 3 mars).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/998

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1426...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Date

    1991

    Cote

    1747W/149

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à 220 ).

    Date

    1963

    Cote

    1711W/483/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Date

    1985

    Cote

    1747W/76

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2301 à 2450 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/598

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2301...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers B des sociétés radiées (août à octobre).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/63

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août à octobre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7762 à 7977 : du 19 au 28 octobre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1073

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7762...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rapports d'expertises médicales, octobre.

    Date

    1984

    Cote

    1747W/61

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3717 à 3943 ).

    Date

    1968

    Cote

    1711W/585

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3717...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5720 à 5991 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/889

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5720...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7768 à 8044 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/940

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7768...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2873 à 3064 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/874

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2873...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2975 à 3290 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/841

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2975...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6992 à 7230 : du 22 au 29 septembre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1069

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6992...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6944 à 7135 : du 14 au 21 septembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1022

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6944...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapports d'expertises médicales, juillet.

    Date

    1990

    Cote

    1747W/133

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, juillet.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapports d'expertises médicales, octobre

    Date

    1988

    Cote

    1747W/111

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1259W/41

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...
    • Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973...

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à 250 ).

    Date

    1959

    Cote

    1711W/438

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/203

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 621 à 1100 ).

    Date

    1959

    Cote

    1711W/440

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 621...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2332 à 2580 ).

    Date

    1963

    Cote

    1711W/491

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2332...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3505 à 3698 ).

    Date

    1976

    Cote

    1711W/771

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3505...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rapports d'expertises médicales, juin.

    Date

    1989

    Cote

    1747W/120

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/17

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 514 à 747 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/705

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 514...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Fichiers alphabétiques des dossiers B des sociétés radiées (de MENDIBURE à Cie à PRODEC).

    Date

    1954-1983

    Cote

    1711W/400

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Fichiers alphabétiques des dossiers B des sociétés...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/409

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1601 à 1938 ).

    Date

    1960

    Cote

    1711W/450

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1601...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4817 à 4939 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/926

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4817...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Rapports d'expertises médicales, octobre.

    Date

    1983

    Cote

    1747W/46

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
    • Rapports d'expertises médicales, octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Equipements ruraux. - Gestion.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1259W/30

    • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...
    • Equipements ruraux. - Gestion.

    Producteur :

    SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/214

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers B des sociétés radiées (du 1 au 15 mars).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/106

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 1 au 15 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)