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406 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].
Cote
1197W/16
 Date
1985
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...
Résultat n°2

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/33
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Cote
1747W/40
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°5

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°6

Rapports d'expertises médicales, août.

Cote
1747W/134
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, août.
Résultat n°7

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/50
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/23
 Date
1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°9

Rapports d'expertises, janvier.

Cote
1747W/156
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, janvier.
Résultat n°10

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/228
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°11

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/149
 Date
1991
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°12

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/76
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°13

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/61
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°14

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Cote
1747W/133
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet.
Résultat n°15

Rapports d'expertises médicales, octobre

Cote
1747W/111
 Date
1988
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre
Résultat n°16

Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973 à mai 1974).

Cote
1259W/41
 Date
1973-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Gestion des équipements. - Courrier chrono (juin 1973...
Résultat n°17

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/120
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°18

Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

Cote
1692W/17
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....
Résultat n°19

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/46
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°20

Equipements ruraux. - Gestion.

Cote
1259W/30
 Date
1973-1977
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...

  • Equipements ruraux. - Gestion.