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938 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3
    EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI66/10

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • EPINAY-SOUS-SENART
    • EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée...
  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

    Date

    mardi 27 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23843/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23843
    • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
  6. Résultat n°6

    Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1611W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/66

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  9. Résultat n°9
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    Date

    1789-1802

    Cote

    4E/1003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), Moissy-Cramayel (Seine-et-Marne), Mandres-les-Roses (Val-de-Marne) et Périgny (Val-de-Marne) (1269 - 1978).

    Date

    1269-1978

    Cote

    56J/5

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  12. Résultat n°12

    Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/3068

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent....
  13. Résultat n°13

    EPINAY-SOUS-SENART. - Recensement de la population de 1975, districts AB01A à A01D : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/374

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Recensement de la population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14
    EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

    1 media

    EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI66/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • EPINAY-SOUS-SENART
    • EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.
  15. Résultat n°15
    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    134 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

    Date

    1802-1820

    Cote

    4E/1005

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1360W/10

    • Contexte : SPORT A HAUT NIVEAU.

    • EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire 91 - 75 - 74135 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BONDY Alain : permis de construire 91 - 75 - 74182 (1975). EPINAY-SOUS-SENART. - Société civile immobilière (SCI) Ericles : permis de construire 91 - 75 - 74305 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PASSERI Claude : permis de construire 91 - 75 - 74319 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société CTSI : permis de construire 91 - 75 - 74121 (1975). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CARTEAU Jacques : permis de construire 91 - 75 - 74340 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3255

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras et le Reveillon. Etude historique et archéologique

    Auteur

    BERTHIER, Karine

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3336

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras...
  23. Résultat n°23

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : sécurité des handicapés, dossier de sécurité incendie, protection incendie (1993 - 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1884W/28

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres AHA - ETI.

    Date

    2014

    Cote

    3126W/43

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2014.
    • Lettres AHA - ETI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Peintres et écrivains en Essonne (dossier iconographique)

    Auteur

    BORJON, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/2450

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Peintres et écrivains en Essonne (dossier iconographique)
  26. Résultat n°26

    Lettres PAP - ZON.

    Date

    2004

    Cote

    3126W/6

    • Contexte : 3126W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • Lettres PAP - ZON.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Au séminaire orthodoxe, Russes et Ukrainiens en communion

    Date

    jeudi 05 janvier 2023

    Cote

    JAL1/583/24372/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24369-24394 (janvier 2023)
    • n° 24372 (5 janvier 2023)
    • Au séminaire orthodoxe, Russes et Ukrainiens en communion
  28. Résultat n°28

    Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART gymnastique : contrats d'objectifs.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1552W/7

    • Contexte : SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.

    • Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur), SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    PC 091-215-07-M-1002.

    Date

    2007

    Cote

    3495W/72

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Épinay-sous-Sénart.
    • Collège La Vallée, rue du 19 mars 1962.
    • PC 091-215-07-M-1002.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  31. Résultat n°31

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports : pièces justificatives 1991 à 1995 ; états des engagements mars, juin 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1546W/155

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports : pièces justificatives...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  32. Résultat n°32

    EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction ; contrôle technique et animation qualité : appel d'offres, offres (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/43

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/13

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Education nationale. - Classes d'initiation pour les enfants de familles immigrées, ressortissantes des communes d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, EVRY, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES et GRIGNY : bilans, listes d'élèves par commune et statistiques, (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    1505W/1

    • Contexte : CLASSES D'INITIATION POUR LES ENFANTS DE FAMILLES IMMIGREES.

    • Education nationale. - Classes d'initiation pour les...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensements de population du département de l'Essonne...
  36. Résultat n°36

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres M-Va (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2142W/9

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'EPINAY-SOUS-SENART.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D EPINAY-SOUS-SENART (service versant)

  37. Résultat n°37

    Sodipress, rue Jules Guesdes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3029W/748

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Epinay-sous-Sénart.
    • Sodipress, rue Jules Guesdes.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/20

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

    Date

    2004

    Cote

    1969W/3

    • Contexte : ADOPTIONS.

    • Dossiers des adoptions internationales, lettres Br,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)