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927 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3
EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

1 media

EPINAY-SOUS-SENART. - Rue Sainte-Geneviève et entrée de l'asile Sainte-Hélène. Gautrot (1905), 2 mots, 5 c, ad.

Date

1905

Cote

2FI66/10

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

Date

1630-1673

Cote

A/744

Résultat n°5

Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

Date

mardi 27 avril 2021

Cote

JAL1/562/23843/1

Résultat n°6

Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

Date

1997-1998

Cote

1611W/2

Résultat n°7

EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/66

Résultat n°8

SAM 07008 : AOO infructueux - marché négocié pour les lots 3, 12 et 14 - Lot 11 et déclaration sans suite pour le pôle logistique de CHAMARANDE ; SAM 08008 - Assistance à MO pour la PMI à DRAVEIL - construction d'un centre de PMI à EPINAY-SOUS-SENART (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/21

Résultat n°9

La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

Date

octobre 2017

Cote

PER1046/1/03/2

Résultat n°10
EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

158 medias

EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

Date

1789-1802

Cote

4E/1003

Résultat n°11

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°12

Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), Moissy-Cramayel (Seine-et-Marne), Mandres-les-Roses (Val-de-Marne) et Périgny (Val-de-Marne) (1269 - 1978).

Date

1269-1978

Cote

56J/5

Résultat n°13

Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

Date

1998

Cote

INQUARTO/3068

Résultat n°14

EPINAY-SOUS-SENART. - Recensement de la population de 1975, districts AB01A à A01D : bordereaux de maison.

Date

1975

Cote

1055W/374

Résultat n°15
EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

1 media

EPINAY-SOUS-SENART. - Epinay-sous-Sénart. Mulard.

Date

s.d

Cote

2FI66/7

Résultat n°16
EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

134 medias

EPINAY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1820).

Date

1802-1820

Cote

4E/1005

Résultat n°17

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2011-2013

Cote

3235W/15

Résultat n°18

EPINAY-SOUS-SENART : gymnastique : contrats d'objectifs ; CHILLY-MAZARIN : rugby : contrats d'objectifs ; JUVISY-SUR-ORGE : football : contrats d'objectifs.

Date

1997-1998

Cote

1360W/10

Résultat n°19

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°20

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

Date

2014

Cote

2858W/5

Résultat n°21

ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire 91 - 75 - 74135 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BONDY Alain : permis de construire 91 - 75 - 74182 (1975). EPINAY-SOUS-SENART. - Société civile immobilière (SCI) Ericles : permis de construire 91 - 75 - 74305 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PASSERI Claude : permis de construire 91 - 75 - 74319 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société CTSI : permis de construire 91 - 75 - 74121 (1975). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CARTEAU Jacques : permis de construire 91 - 75 - 74340 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3255

Résultat n°22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°23

Une forêt, deux rivières : l'arc boisé, le Morbras et le Reveillon. Etude historique et archéologique

Date

2009

Cote

INQUARTO/3336

Résultat n°24

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : sécurité des handicapés, dossier de sécurité incendie, protection incendie (1993 - 1994).

Date

1993-1994

Cote

1884W/28

Résultat n°25

Lettres AHA - ETI.

Date

2014

Cote

3126W/43

Résultat n°26

Peintres et écrivains en Essonne (dossier iconographique)

Date

1992

Cote

INQUARTO/2450

Résultat n°27

Lettres PAP - ZON.

Date

2004

Cote

3126W/6

Résultat n°28

Au séminaire orthodoxe, Russes et Ukrainiens en communion

Date

jeudi 05 janvier 2023

Cote

JAL1/583/24372/1

Résultat n°29

Clubs de haut niveau JUVISY football féminin, EPINAY-SOUS-SENART gymnastique : contrats d'objectifs.

Date

1999-2000

Cote

1552W/7

Résultat n°30

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°31

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports : pièces justificatives 1991 à 1995 ; états des engagements mars, juin 1995.

Date

1991-1995

Cote

1546W/155

Résultat n°32

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction ; contrôle technique et animation qualité : appel d'offres, offres (1992).

Date

1992

Cote

1884W/43

Résultat n°33

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/13

Résultat n°34

Education nationale. - Classes d'initiation pour les enfants de familles immigrées, ressortissantes des communes d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, EVRY, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES et GRIGNY : bilans, listes d'élèves par commune et statistiques, (1987-1993).

Date

1987-1993

Cote

1505W/1

Résultat n°35

Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

Date

2009

Cote

GBR/3692

Résultat n°36

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres M-Va (1990).

Date

1990

Cote

2142W/9

Résultat n°37

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°38

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège André Maurois à EPINAY-SUR-ORGE ; du Collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; du Collège Marie Curie à ETAMPES (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/20

Résultat n°39

Dossiers des adoptions internationales, lettres Br, Ca, Do, GIF-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, LONGPONT-SUR-ORGE, LISSES, VIRY-CHATILLON, ORSAY (2004) [6 dossiers].

Date

2004

Cote

1969W/3

Résultat n°40

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°41

Lettres SAH - ZAA.

Date

2006

Cote

3126W/15

Résultat n°42

Aides aux sections sportives scolaires : Athis-Mons (3), Boussy-Saint-Antoine (3), Brunoy (3), Corbeil-Essonnes (4), Courcouronnes (3), Draveil (3), Épinay-sous-Sénart (4), Montgeron (4), Saint-Germain-lès-Corbeil (4), Vigneux-sur-Seine (4), Yerres (2).

Date

2014-2017

Cote

3258W/39

Résultat n°43

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils, 1ère chambre.

Date

1937

Cote

3U/648

Résultat n°44

Archives 02. La rénovation urbaine en Ile-de-France : 91, 92, 94, 95, 77, 78 : 2010-2014

Date

2014

Cote

INSEIZE/1861

Résultat n°45

D'HUISON-LONGUEVILLE, terrain petits jeux ; DOURDAN, court de tennis ; EGLY, terrain lié à la construction du gymnase ; EPINAY-SOUS-SENART, espace sportif Brassens, plateau omnisports, espace multisports ; EPINAY-SUR-ORGE, futs de foot, terrain de boules, clôtures court tennis ; ETAMPES, espaces extérieurs : dossiers annulés et soldés.

Date

1995-1996

Cote

1549W/47

Résultat n°46

Forêt de Sénart, un joyau à préserver

Date

octobre 2017

Cote

PER1046/1/03/1

Résultat n°47

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : appel d'offres [propositions] (1991 - 1992).

Date

1991-1992

Cote

1884W/30

Résultat n°48

On visite le séminaire orthodoxe russe

Date

jeudi 24 décembre 2020

Cote

JAL1/558/23737/1

Résultat n°49

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Résultat n°50

EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES à EVRY. - Affaires générales et marchés publics, contrôle de légalité.

Date

1981

Cote

1121W/26

Résultat n°51

EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

Date

2012

Cote

2885W/23

Résultat n°52

EPINAY-SOUS-SENART.- Construction d'un centre aéré : dossier de marché.

Date

1970

Cote

970W/55

Résultat n°53

n° 157 (janvier-février 2023)

Date

Entre janvier 2023 et février 2023

Cote

PER218/5/157

Résultat n°54

Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres N-Z (2000).

Date

2000

Cote

2155W/31

Résultat n°55

MONTGERON, YERRES, BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY. - Schéma de l'itinéraire de la route nationale 5 entre les points kilométriques 13.268 et 30.468, s. d. Ech. 1/2 500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 7,24 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/475

Résultat n°56

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : plans de récolement [charpentes métalliques] (1993 - 1994).

Date

1993-1994

Cote

1884W/55

Résultat n°57

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Date

1976

Cote

1024W/31

Résultat n°58
Epinay-sous-Sénart.- Pâturage au bord de l'Yerres (28 juin 1907)

1 media

Epinay-sous-Sénart.- Pâturage au bord de l'Yerres (28 juin 1907)

Date

1907

Cote

57FI66/3

Résultat n°59

EPINAY-SOUS-SENART, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/34

Résultat n°60

EPINAY-SOUS-SENART. - Vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

44FI/1372

Résultat n°61

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°62
EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

83 medias

EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1755-1765).

Date

1755-1765

Cote

4E/1000

Résultat n°63
EPINAY. - Vue générale (octobre 1975).

1 media

EPINAY. - Vue générale (octobre 1975).

Date

1975

Cote

44FI/1295

Résultat n°64

EPINAY-SOUS-SENART, salle des sports, construction : marché négocié [travaux], mise au point du marché [travaux] (1992 - 1994).

Date

1992-1994

Cote

1884W/33

Résultat n°65

EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/18

Résultat n°66

DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

Date

1940-1955

Cote

1217W/3

Résultat n°67

Dossiers communaux.- D'HUISON-LONGUEVILLE (1969-1971) ; ETIOLLES (1969-1971) ; ECHARCON (1967-1971) ; ETRECHY (1970-1971) ; EVRY (1971) ; EPINAY-SOUS-SENART (1971) ; ETAMPES (1971).

Date

1967-1971

Cote

978W/19

Résultat n°68

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ECHARCON (1955-1960), EGLY (1958), EPINAY-SOUS-SENART (1950-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1936-1955), ESTOUCHES (1958-1959).

Date

1950-1960

Cote

881W/17

Résultat n°69

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

Date

1996-2001

Cote

1355W/174

Résultat n°70

Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres A-W (1983).

Date

1983

Cote

2155W/4

Résultat n°71

ECHARCON. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; remboursement des annuités (1966) ; fonds scolaire. EPINAY-SOUS-SENART. - Equipements scolaires, affaires générales ; remboursement des annuités (1967) ; fonds scolaire. ETIOLLES. - Equipements scolaires, affaires générales ; fonds scolaire (1967). Création d'une classe enfantine. EVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1968) ; fonds scolaire (1968).

Date

1966-1968

Cote

1051W/243

Résultat n°72

Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

Date

1919-1920

Cote

1R/44

Résultat n°73

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres J-Z (1992).

Date

1992

Cote

2142W/14

Résultat n°74

EPINAY-SOUS-SENART. - Rue SAINTE-GENEVIEVE et entrée de l'asile SAINTE-HELENE. Dim. 13 x 18, N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/500

Résultat n°75

Aides aux clubs sportifs d'excellence : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-Sous-Sénart, Évry, Marcoussis, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil.

Date

2017

Cote

3258W/34

Résultat n°76
1911.

17 medias

1911.

Date

1911

Cote

6M/114

Résultat n°77

Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres B (1975), lettres C (1978), lettres F (1980).

Date

1975-1980

Cote

2155W/1

Résultat n°78

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°79

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/20

Résultat n°80

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82