DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

Résultat n°1
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

1793

Cote

L/183
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
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Résultat n°3
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/28
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°4

1 media
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Date

1794-1795

Cote

18FI/2402
- Contexte : AFFICHES
- CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des…
Résultat n°5
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

Date

1790-1792

Cote

L/242
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général.…
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Résultat n°6
Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Représentants du peuple. - Correspondance avec André…
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Résultat n°7
Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/236
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/33
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°9
Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

Date

s.d

Cote

46J/3
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°10
Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Date

1793

Cote

L/227
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/695
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Date

1790-1795

Cote

L/218
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement…
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Résultat n°13
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

Date

1793-1794

Cote

L/185
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/26
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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Résultat n°15
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse…
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Résultat n°16
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/205
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/24
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°18
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Date

1792

Cote

L/240
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général.…
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Résultat n°19
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

Date

1794-1795

Cote

L/187
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

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Résultat n°20
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/9
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

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Résultat n°21
GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Date

1793

Cote

1J/748
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
- GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi…
Résultat n°22
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/42
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°23
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/683
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/194
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

Date

1793

Cote

L/221
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général.…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°27
Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Date

1798-1800

Cote

L/658
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

Date

1794-1795

Cote

L/207
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/209
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/686
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général.…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
Coupes et ventes de bois par année [manque l'année 1792].

Date

1791-1795

Cote

L/29
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Coupes et ventes de bois par année [manque l'année…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Maria accusé d'avoir distribué un édit tendant au renversement de la République (2 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/681
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/41
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°35
District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°36
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).

Date

1799

Cote

L/667
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés des procédures criminelles, (29 juillet 1791-13 brumaire an IV).

Date

1791-1795

Cote

L/231
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38

17 lots 228 medias
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/24
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/45
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°41
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

Date

1800

Cote

L/687
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42
Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

Date

1791

Cote

L/196
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°43
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/1
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°44
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (juin - octobre 1793).

Date

1793

Cote

L/184
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Registre des dépôts de procédures et pièces servant à conviction (26 messidor an VII - 19 brumaire an IX).

Date

1799-1801

Cote

L/655
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/696
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/36
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°48
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/3
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
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Résultat n°49
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (8 août 1792 - 15 janvier 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/5
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- District de Corbeil, directoire : registre des délibérations…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale des ventes par ordre alphabétique des communes : 466 vues ; district de CORBEIL : répertoire chronologique des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796)] [documents conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 365 et 1 Q 351].

Date

s.d

Cote

1MI/339
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives des Yvelines
- Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°51
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 230-411 (vendémiaire an II - vendémiaire an III).

Date

1793-1794

Cote

L/206
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
Tribunal de district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés en matière criminelle (Brumaire-prairial an III).

Date

1794-1795

Cote

L/233
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registre d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°53
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/195
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
Administration et exploitation des bois.

Date

1791-1796

Cote

L/28
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Administration et exploitation des bois.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. François Agnies tailleur d'habits à Arpajon accusé d'avoir tenu des propos injurieux contre la République (17 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/660
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/40
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°57
Tribunal de district de Corbeil. Plumitifs d'audience (26 brumaire - 25 germinal an II).

Date

1793-1794

Cote

L/215
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Plumitifs d'audience…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58
Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

Date

1795

Cote

L/201
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°59
Tribunal de district de Corbeil. Plumitifs d'audience (4 avril 1793 - 25 brumaire an II).

Date

1793

Cote

L/214
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Plumitifs d'audience…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Desforges cultivateur à Gravois accusé d'avoir frappé Louis Augustin, berger à Saintry (1er prairial an VII).

Date

1799

Cote

L/670
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

Date

s.d

Cote

46J/6
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°62
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/20
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°63
Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

L/219
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Bertrand accusé de violence envers la femme Blondet à Evry (18 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/675
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/659
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66
Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, première rédaction provisoire.

Date

s.d

Cote

46J/2
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°67
Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Date

1790-1795

Cote

L/19
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Administration du district. - Instructions, délibérations…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : rédaction définitive du dactylogramme.

Date

s.d

Cote

46J/4
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°69
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/19
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°70
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre - décembre 1791).

Date

1791

Cote

L/179
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°71
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/17
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°72

1 media
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil, 1794-1795.

Date

1794-1795

Cote

18FI/2396
- Contexte : AFFICHES
- CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations…
Résultat n°73
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/14
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°74
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Mandat d'arrêt de Catherine Fauchet prévenue d'avoir été hors de son canton sans passeport (29 messidor an VII).

Date

1799

Cote

L/677
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75
Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

Date

1790-1792

Cote

L/210
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/15
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°77
Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (ventôse an III - frimaire an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/203
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/22
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Bianchi Serge, Recherches sur la déchristianisdation…
- BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°79
Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril - septembre 1791).

Date

1791

Cote

L/178
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
Tribunal du district de Corbeil. Registre des comparutions (22 floréal an III - 14 brumaire an IV).

Date

1795

Cote

L/224
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Tribunal du district de Corbeil. Registre des comparutions…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

Cote

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Date

Cote

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

Date

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Producteur :

Date

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Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

Date

Cote

Producteur :

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

Cote

Producteur :

Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

Date

Cote

Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Date

Cote

Producteur :

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

Date

Cote

Producteur :

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Date

Cote

Producteur :

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

Cote

Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Date

Cote

Producteur :

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

Date

Cote

Producteur :

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

Cote

Producteur :

GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Date

Cote

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.