Résultats de la recherche

Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

1197W/16

1985

MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS

liste électorale

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

INQUARTO/322

1944

SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHALO-SAINT-MARS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-SEC, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LINAS, MAISSE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS

dictionnaire

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

997W/168

1948-1964

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

1355W/68

1995-1998

VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE

contrat

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

4NUM/36

2002

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Habitations près du marais de la Varenne

26FI/31/22, 26FI/31 (Ancienne cote)

1980

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

Château de Bélesbat, communs transformés en infirmerie militaire (scène animée), 1916

26FI/31/52, 26FI/31 (Ancienne cote)

1970

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

1119W/53

1960-1967

COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

1871.

3M/448, 3M/9 (Ancienne cote)

1871

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

liste électorale

Boutigny-sur-Essonne, aménagement des virages : enquêtes d'utilité publique et parcellaire, arrêté, dossier expropriation (spécimen), plans. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche-sur-Essonne, liaison CD 105 - RN 449 : dossier d'appel, plans, annonces légales.

2903W/121

1966-1971

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

125J/4

1932-1969

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune

avant-projet, plan, pièce comptable, délibération, correspondance

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

1009W/94

1966-1968

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON

budget

BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

18FI/207

1989

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE

affiche

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Section C - Enfer (l'), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x92 (1815).

3P/4208

1815

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

plan cadastral

MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/245/13

s.d

MILLY-LA-FORET Canton, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

inventaire

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1954-1962), COURANCES (1948-1962), COURCOURONNES (1956-1962), COURDIMANCHE (1947-1961), CROSNE (1950-1962), DANNEMOIS (1946-1962) : affaires générales.

997W/239

1946-1962

COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

857W/1

1941

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

déclaration, liste nominative

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

INOCTAVO/3400

1987

VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, ESSONNE, GATINAIS (LE), BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LA-RIVIERE, ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, BROUY, BOIGNEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune

étude

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

872W/243

1942-1946

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

matrice d'imposition