n° 103 (29 décembre 1898)
Date
29 décembre 1898
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1898
- n° 103 (29 décembre 1898)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
4 medias
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Résultat n°2
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.
Date
1926
Cote
6U/112
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°3
Volume 7936.
Date
Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950
Cote
4Q1/4000
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 7936.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°4
Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).
Date
1957-1962
Cote
997W/141
-
Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°5
Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Date
1880
Cote
4Q1/729
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°6
206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).
Date
1882
Cote
4Q1/5687
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°7
Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).
Date
1964
Cote
1294W/330
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°8
200 medias
Volume 111.
Date
1841-1891
Cote
4Q1/3802
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Répertoires de formalités hypothécaires.
- Volume 111.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°9
N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).
Date
1815
Cote
4Q1/913
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
- N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
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Résultat n°10
Volume 2318.
Date
Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898
Cote
4Q1/3474
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 2318.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°11
3 medias
n° 79 (10 octobre 1895)
Date
10 octobre 1895
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1895
- n° 79 (10 octobre 1895)
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Résultat n°12
3 medias
n° 96 (2 décembre 1888)
Date
2 décembre 1888
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1888
- n° 96 (2 décembre 1888)
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Résultat n°13
Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Date
1873
Cote
4Q1/2082
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°14
Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Date
1830-1831
Cote
4Q1/1099
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°15
Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.
Date
1966
Cote
1187W/6
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES
- Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°16
Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).
Date
1942
Cote
1294W/3
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°17
Volume 2091.
Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893
Cote
4Q1/3247
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 2091.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
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Résultat n°18
Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).
Date
1952-1965
Cote
1715W/8
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES
- Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
-
-
Résultat n°19
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).
Date
1920
Cote
6U/257
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°20
3 medias
n° 68 (1er septembre 1892)
Date
1er septembre 1892
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1892
- n° 68 (1er septembre 1892)
-
-
Résultat n°21
Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Date
1944
Cote
1019W/267
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°22
Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Date
1872
Cote
4Q1/625
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°23
Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).
Date
1966
Cote
1294W/295
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°24
Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).
Date
1963
Cote
1285W/110
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°25
203 medias
Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.
Date
s.d
Cote
4Q1/5425
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Registres indicateurs des répertoires de formalités...
- Volume 7 : COUTHON-DELARBRE.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°26
4 medias
n° 53 (2 juillet 1899)
Date
2 juillet 1899
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1899
- n° 53 (2 juillet 1899)
-
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Résultat n°27
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.
Date
1929
Cote
6U/121
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°28
206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).
Date
s.d
Cote
4Q1/5848
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°29
6 medias
n° 1 (2 janvier 1869)
Date
2 janvier 1869
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL (L') 34NUM21...
- 1869
- n° 1 (2 janvier 1869)
-
-
Résultat n°30
Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.
Date
1969
Cote
1389W/40
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES
- Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°31
4 medias
n° 41 (7 octobre 1928)
Date
7 octobre 1928
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1928
- n° 41 (7 octobre 1928)
-
-
Résultat n°32
Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).
Date
1964
Cote
1294W/331
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°33
201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).
Date
1864
Cote
4Q1/5651
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°34
Dossiers de procédure.
Date
1968
Cote
1177W/218
-
Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)
- Dossiers de procédure.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
-
-
Résultat n°35
4 medias
n° 40 (18 mai 1899)
Date
18 mai 1899
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1899
- n° 40 (18 mai 1899)
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Résultat n°36
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Date
1932-1933
Cote
1Z/10
-
Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
- Comptes administratifs et budgets.
- Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
- Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°37
Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).
Date
1952
Cote
1285W/51
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°38
Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Date
1952
Cote
1294W/83
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°39
Procureur. - Correspondance.
Date
1941
Cote
1210W/31
-
Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
- Procureur. - Correspondance.
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°40
Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).
Date
1803-1805
Cote
4Q1/21
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°41
Dossiers de procédure.
Date
1968
Cote
1177W/419
-
Contexte : 1177W Dossiers de procédures (1948-1968)
- Dossiers de procédure.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
-
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Résultat n°42
3 medias
n° 3 (12 janvier 1896)
Date
12 janvier 1896
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1896
- n° 3 (12 janvier 1896)
-
-
Résultat n°43
3 medias
n° 11 (10 février 1889)
Date
10 février 1889
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1889
- n° 11 (10 février 1889)
-
-
Résultat n°44
205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).
Date
1950
Cote
4Q1/6115
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°45
Volume 8453.
Date
Entre le 30 mars 1954 et le 31 mars 1954
Cote
4Q1/4507
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 8453.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°46
3 medias
n° 58 (28 juillet 1892)
Date
28 juillet 1892
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1892
- n° 58 (28 juillet 1892)
-
-
Résultat n°47
Réquisitions.
Date
1975
Cote
1210W/69
-
Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
- Réquisitions.
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°48
3 medias
n° 78 (8 octobre 1896)
Date
8 octobre 1896
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1896
- n° 78 (8 octobre 1896)
-
-
Résultat n°49
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).
Date
1932-1938
Cote
6U/241
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
-
-
Résultat n°50
202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).
Date
s.d
Cote
4Q1/5989
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°51
4 medias
n° 39 (14 mai 1899)
Date
14 mai 1899
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1899
- n° 39 (14 mai 1899)
-
-
Résultat n°52
4 medias
n° 97 (12 décembre 1907)
Date
12 décembre 1907
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1907
- n° 97 (12 décembre 1907)
-
-
Résultat n°53
BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).
Date
1960-1962
Cote
997W/156
-
Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°54
Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Date
1844
Cote
4Q1/299
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°55
Volume 1178 (4 - 24 août 1868).
Date
1868
Cote
4Q1/1935
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1178 (4 - 24 août 1868).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°56
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).
Date
1950
Cote
4Q1/5272
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°57
LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.
Date
1948-1964
Cote
997W/168
-
Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°58
Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).
Date
1875
Cote
4Q1/2140
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1383 (13 avril - 4 mai 1875).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°59
Volume 1727.
Date
Entre le 05 février 1884 et le 1er mars 1884
Cote
4Q1/2883
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1727.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°60
4 medias
n° 3 (17 janvier 1915)
Date
17 janvier 1915
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1915
- n° 3 (17 janvier 1915)
-
-
Résultat n°61
Volume 1936.
Date
Entre le 23 juillet 1889 et le 06 septembre 1889
Cote
4Q1/3092
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1936.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°62
Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).
Date
1976
Cote
2059W/59
-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)
-
-
Résultat n°63
Subsistances militaires.
Date
1879-1921
Cote
2R/25
-
Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)
- Subsistances militaires.
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°64
Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Date
1963
Cote
1294W/194
-
Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...
- Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
-
-
Résultat n°65
3 medias
n° 55 (8 juillet 1888)
Date
8 juillet 1888
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1888
- n° 55 (8 juillet 1888)
-
-
Résultat n°66
Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).
Date
1798-1800
Cote
4Q1/12
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°67
Volume 8303.
Date
Entre le 24 avril 1953 et le 28 avril 1953
Cote
4Q1/4356
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 8303.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°68
Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).
Date
1956
Cote
1999W/18
-
Contexte : HYPOTHEQUES.
- Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)
-
-
Résultat n°69
210 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).
Date
1915
Cote
4Q1/5797
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°70
Dossiers de procédure civile (1956).
Date
1956
Cote
1032W/44
-
Contexte : 1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)
- Dossiers de procédure civile (1956).
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)
-
-
Résultat n°71
Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).
Date
1881
Cote
4Q1/2381
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1624 (9 novembre - 2 décembre 1881).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°72
Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).
Date
1880
Cote
4Q1/2315
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 1558 (30 mars - 29 avril 1880).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°73
4 medias
n° 2 (8 janvier 1922)
Date
8 janvier 1922
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1922
- n° 2 (8 janvier 1922)
-
-
Résultat n°74
Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Date
1859
Cote
4Q1/466
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°75
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).
Date
1950
Cote
4Q1/5293
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°76
Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).
Date
1956
Cote
1999W/5
-
Contexte : HYPOTHEQUES.
- Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)
-
-
Résultat n°77
Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Date
1860
Cote
4Q1/475
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
- Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
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Résultat n°78
Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).
Date
1832-1833
Cote
4Q1/1123
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 366 (15 décembre 1832 - 18 janvier 1833).
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
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Résultat n°79
Volume 8432.
Date
Entre le 13 février 1954 et le 16 février 1954
Cote
4Q1/4486
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 8432.
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
-
-
Résultat n°80
203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).
Date
s.d
Cote
4Q1/5661
-
Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
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