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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

n° 103 (29 décembre 1898)
Cote- Date
29 décembre 1898
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1898
  • n° 103 (29 décembre 1898)
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°3

Volume 7936.
Cote
4Q1/4000
 Date
Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 7936.
Résultat n°4

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Cote
997W/141
 Date
1957-1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°5

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Cote
4Q1/729
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°6
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°7

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Cote
1294W/330
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°8
Volume 111.

200 medias

Volume 111.
Cote
4Q1/3802
 Date
1841-1891
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 111.
Résultat n°9

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).
Cote
4Q1/913
 Date
1815
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°10

Volume 2318.
Cote
4Q1/3474
 Date
Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2318.
Résultat n°11
n° 79 (10 octobre 1895)

3 medias

n° 79 (10 octobre 1895)
Cote- Date
10 octobre 1895
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1895
  • n° 79 (10 octobre 1895)
Résultat n°12
n° 96 (2 décembre 1888)

3 medias

n° 96 (2 décembre 1888)
Cote- Date
2 décembre 1888
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1888
  • n° 96 (2 décembre 1888)
Résultat n°13

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Cote
4Q1/2082
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°14

Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).

Cote
4Q1/1099
 Date
1830-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 342 (14 décembre 1830 - 14 janvier 1831).
Résultat n°15

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Cote
1187W/6
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°16

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Cote
1294W/3
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°17

Volume 2091.
Cote
4Q1/3247
 Date
Entre le 20 janvier 1893 et le 02 mars 1893
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2091.
Résultat n°18

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Cote
1715W/8
 Date
1952-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Cote
6U/257
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°20
n° 68 (1er septembre 1892)

3 medias

n° 68 (1er septembre 1892)
Cote- Date
1er septembre 1892
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1892
  • n° 68 (1er septembre 1892)