Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 6
    • 5
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 6
Lieux
  • 6
Typologies
  • 4
  • 2
Sujets
  • 6
  • 6
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

8 janvier - 17 décembre 2007.

Date

2007-2007

Cote

3012W/5

Résultat n°2

11 février - 16 décembre 2005.

Date

2005-2005

Cote

3012W/3

Résultat n°3

Pôle d'expertise juridique : dossiers de contentieux passés devant le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS d'EVRY).

Date

2011-2014

Cote

3012W/2

Résultat n°4

11 janvier - 19 décembre 2008.

Date

2008-2008

Cote

3012W/6

Résultat n°5

9 janvier - 18 décembre 2006.

Date

2006-2006

Cote

3012W/4

Résultat n°6

Recours contre tiers : dossiers de recours clos à ma date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (18 dossiers dont 9 protocoles, 3 judiciaires et 6 hors protocole).

Date

2008

Cote

3012W/7