3012W/1-7
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/11/2019
Présentation du contenu
Documents comptables (2018) ; Contentieux : litiges employeurs et assurés (2011-2014) ; Recours amiables : contestations employeurs et assurés (2005-2008) ; Recours contre tiers : dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (2008).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
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