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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    8 janvier - 17 décembre 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3012W/5

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 8 janvier - 17 décembre 2007.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    11 février - 16 décembre 2005.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3012W/3

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 11 février - 16 décembre 2005.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pôle d'expertise juridique : dossiers de contentieux passés devant le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS d'EVRY).

    Date

    2011-2014

    Cote

    3012W/2

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Pôle d'expertise juridique : dossiers de contentieux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    11 janvier - 19 décembre 2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3012W/6

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 11 janvier - 19 décembre 2008.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    9 janvier - 18 décembre 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3012W/4

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 9 janvier - 18 décembre 2006.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Recours contre tiers : dossiers de recours clos à ma date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (18 dossiers dont 9 protocoles, 3 judiciaires et 6 hors protocole).

    Date

    2008

    Cote

    3012W/7

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...

    • Recours contre tiers : dossiers de recours clos à ma...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)