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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Cote
2491W/132
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
Résultat n°2

Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.
Cote
3395W/2
 Date
1997-2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN
 Type de document
compte rendu, rapport d'activité, correspondance

  • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

  • Élaboration du réseau des transports en commun.
  • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...
Résultat n°3

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.
Cote
2737W/93
 Date
2004-2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

Cote
2137W/19
 Date
2002-2009
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°5

Communauté de communes de l'Arpajonnais.
Cote
2737W/49
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes de l'Arpajonnais.
Résultat n°6

Contrats communautaires : dossiers Communauté de Communes de l'ARPAJONNAIS (2006).

Cote
2491W/214
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté de Communes...