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Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

2491W/132

2006

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS

convention

Pôle de la marionnette (2006/2012). Compagnie DARU Thempô : rapports des comptes annuels, convention, bilan d'activités, présentation, bilan, compte de résultat (2008-2009). Conventions avec les communes de La Norville, Saint-Germain-lès-Corbeil, la communauté de communes de l'Arpajonnais.

3449W/4

2006-2012

NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS

convention, rapport d'activité

Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

3449W/9

2013

PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), BRUNOY Commune, YERRES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SACLAY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JANVRY, WISSOUS, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, BALLAINVILLIERS, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, LARDY, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SEINE-ET-MARNE, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVELINES, BUNO-BONNEVAUX, MENNECY Commune, CORBREUSE, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE

Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

3395W/2

1997-2006

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN

compte rendu, rapport d'activité, correspondance

Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).

2929W/13

1989-2017

COURSON-MONTELOUP, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, VERT-LE-PETIT, PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

convention, contrat, étude, délibération, correspondance, publication périodique

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

2737W/93

2004-2006

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

contrat

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

2137W/19

2002-2009

JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune

déclaration

Communauté de communes de l'Arpajonnais.

2737W/49

2009

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS

contrat

Contrats communautaires : dossiers Communauté de Communes de l'ARPAJONNAIS (2006).

2491W/214

2006

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS

convention