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lettres QUA-VES.

2870W/20

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

3449W/9

2013

PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), BRUNOY Commune, YERRES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SACLAY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JANVRY, WISSOUS, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, BALLAINVILLIERS, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, LARDY, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SEINE-ET-MARNE, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVELINES, BUNO-BONNEVAUX, MENNECY Commune, CORBREUSE, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE

lettres WIL-ZIM.

2870W/21

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

Épinay-sous-Sénart, Quincy-sous-Sénart, communauté d'agglomération Val d'Yerres.

3545W/26

2013

EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).

2712W/48

2009-2010

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, LARDY, LINAS, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

lettres MIC-PEY.

2870W/19

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

2364W/92

2006

CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS

dossier de procédure

La médiathèque Cabu a ouvert ses portes

PER207/5/181/1

décembre 2020

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Avenant 1 à 6, dossiers et mandats.

2737W/74

2010

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

contrat

lettres BOU-DOV.

2870W/16

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

2364W/93

2007

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier de procédure

Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

3427W/55

2019

BRUYERES-LE-CHATEL, ARRANCOURT, PLESSIS-PATE (LE), ORMOY-LA-RIVIERE, NOZAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, CERNY, ATHIS-MONS Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CHAMPCUEIL, LARDY, CERNY, MAUCHAMPS, ETRECHY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINT-VRAIN, ARPAJON Commune, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COURANCES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-CUTTE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALOU-MOULINEUX

contrat

Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes du 15 janvier 2018, Leuville-sur-Orge, Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne et Verrières-le-Buisson du 12 février 2018, le Plessis-Pâté, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Courcouronnes et Breuillet du 12 mars 2018, Bièvres, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Orsay, Méréville, Longjumeau et Mondeville du 14 mai 2018, Wissous, Angerville, Limours-en-Hurepoix, Nozay, Saint-Sulpice-de-Favières et Paray-Vieille-Poste du 11 juin 2018, Gironville-sur-Essonne, Linas, Longjumeau, Breuillet et Orveau du 2 juillet 2018, de Vigneux-sur-Seine, Évry, Villejust, Villebon-sur-Yvette et Dourdan du 10 septembre 2018, Lisses, Vigneux-sur-Seine, Boussy-Saint-Antoine, Mondeville, Villejust, Saint-Michel-sur-Orge, Ollainville et la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne du 15 octobre 2018, de Bouray-sur-Juine, Lisses, Arpajon, Les Ulis, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Égly et Morsang-sur-Orge du 3 décembre 2018.

3427W/53

2018

MONTGERON Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, PLESSIS-PATE (LE), ETRECHY Commune, COURCOURONNES, BREUILLET, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ORSAY Commune, MEREVILLE Commune, LONGJUMEAU Commune, MONDEVILLE, WISSOUS, ANGERVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, NOZAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PARAY-VIEILLE-POSTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LINAS, ORVEAU, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, DOURDAN Commune, LISSES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONDEVILLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, ARPAJON Commune, ULIS (LES) Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, EGLY, MORSANG-SUR-ORGE Commune

contrat

Avenant 2 et mandats.

2737W/75

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

contrat

lettres EDD-KES.

2870W/17

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

lettres KHO-MEY.

2870W/18

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel

Contrats communautaires : dossiers communauté d'agglomération du Val d'Yerres (CAVY) (1) (2004).

2491W/195

2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

convention

Avenant 3 et mandats.

2737W/76

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

contrat

Grigny, Viry-Châtillon, communauté d'agglomération Val d'Yerres (et PACTE).

3542W/7

2016

GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

lettres ABA-BOI.

2870W/15

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES

dossier individuel