Aide à la recherche

3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes (2018-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3427W/1-56

Date

2010-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6,95 ml

56 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur)

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/03/2024

Présentation du contenu

Dossiers de contrat de territoire (CT) (2012-2019) ; dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI) (2015-2019) ; dossiers de contrat départemental communal (CDC) (2010-2018) ; dossiers de contrat régional (CREG) (2010-2019) ; dossiers de contrat rural (CRUR) (2011-2019) ; dossiers de nouveau contrat rural (COR) (2017-2019) ; rapports en commission permanente (CP) (2017-2019).

Mode de classement

Thématique.

Mots clés matières

collectivité locale, financement, aménagement du territoire

Mots clés typologiques

contrat

Cote/Cotes extrêmes

3427W/52-56

Date

2017-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

organe délibérant, conseil général

Mots clés typologiques

délibération

Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes du 15 janvier 2018, Leuville-sur-Orge, Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne et Verrières-le-Buisson du 12 février 2018, le Plessis-Pâté, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Courcouronnes et Breuillet du 12 mars 2018, Bièvres, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Orsay, Méréville, Longjumeau et Mondeville du 14 mai 2018, Wissous, Angerville, Limours-en-Hurepoix, Nozay, Saint-Sulpice-de-Favières et Paray-Vieille-Poste du 11 juin 2018, Gironville-sur-Essonne, Linas, Longjumeau, Breuillet et Orveau du 2 juillet 2018, de Vigneux-sur-Seine, Évry, Villejust, Villebon-sur-Yvette et Dourdan du 10 septembre 2018, Lisses, Vigneux-sur-Seine, Boussy-Saint-Antoine, Mondeville, Villejust, Saint-Michel-sur-Orge, Ollainville et la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne du 15 octobre 2018, de Bouray-sur-Juine, Lisses, Arpajon, Les Ulis, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Égly et Morsang-sur-Orge du 3 décembre 2018.