Aide à la recherche

3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes (2018-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3427W/1-56

Date

2010-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6,95 ml

56 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur)

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/03/2024

Présentation du contenu

Dossiers de contrat de territoire (CT) (2012-2019) ; dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI) (2015-2019) ; dossiers de contrat départemental communal (CDC) (2010-2018) ; dossiers de contrat régional (CREG) (2010-2019) ; dossiers de contrat rural (CRUR) (2011-2019) ; dossiers de nouveau contrat rural (COR) (2017-2019) ; rapports en commission permanente (CP) (2017-2019).

Mode de classement

Thématique.

Mots clés matières

collectivité locale, financement, aménagement du territoire

Mots clés typologiques

contrat

Cote/Cotes extrêmes

3427W/52-56

Date

2017-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

organe délibérant, conseil général

Mots clés typologiques

délibération

Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.