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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n°1.
Cote
2737W/64
 Date
2006-2015
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
  • n°1.
Résultat n°2

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, mandats (3) (2006).

Cote
2491W/207
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°3

29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.
Cote
2737W/101
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers commissions permamentes.
  • 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...
Résultat n°4

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, contrat (1) (2005).

Cote
2491W/205
 Date
2005
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°5

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, avenant (2) (2006).

Cote
2491W/206
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°6

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.
Cote
2737W/93
 Date
2004-2006
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°7

3-4
Cote
PER911/1
 Date
2004-2007
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SEINESSONNE. MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION....

  • 3-4
Résultat n°8

n°3.
Cote
2737W/66
 Date
2006-2015
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
  • n°3.
Résultat n°9

Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).
Cote
3303W/4
 Date
2002-2014
 Lieu
PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLABE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

  • Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de...
Résultat n°10

n°2.
Cote
2737W/65
 Date
2006-2015
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
  • n°2.