CHEPTAINVILLE - Recherche

Résultat n°1
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28
- Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
- Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°2
CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2659
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°3
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10
- Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
- Comptes administratifs et budgets.
- Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
- Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°4
Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER.

Date

1615-1616

Cote

E/6357
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°6
VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°7

1 media
CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

Date

1960

Cote

62FI/127
- Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...
- CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations,...
Producteur :

CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)
Résultat n°8
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°9
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1
- Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de A à Ch.
Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°10
Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE.

Date

1719-1720

Cote

E/6399
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1
- Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
- Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°12
Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

Auteur

RICHEMOND, E

Date

1907

Cote

INOCTAVO/4450
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs...
Résultat n°13
Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

Date

1994

Cote

2159W/792
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°14
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°15

1 media
CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

Date

s.d

Cote

2FI48/1
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- CHEPTAINVILLE
- CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.
Résultat n°16
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/290
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°17
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de construire 91 - 65 - 49228 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PANNETIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 49229 (1965). WISSOUS. - M. JOLY : permis de construire 91 - 65 - 49230 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. VIVIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 49231 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MALHASSIAN Agop : permis de construire 91 - 65 - 49232 (1965) ; M. OPAROWSKI Thomas : permis de construire 91 - 65 - 49233 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. STOJNIC Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 49234 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. MONTAGNA Stéfano : permis de construire 91 - 65 - 49235 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TURLIN Dominique : permis de construire 91 - 65 - 49236 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOACHIM René : permis de construire 91 - 65 - 49237 (1965). MASSY. - M. MEGEASSON Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 49238 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M.COMPAIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 49239 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOLLATINO : permis de construire 91 - 65 - 49240 (1965) ; M. CEAUX Marius : permis de construire 91 - 65 - 49241 (1965) ; M. LAGARDERE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49208 (1965) ; M. MARTIN et LAFITTE : permis de construire 91 - 65 - 49209 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1251
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°18
Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Auteur

HERBERT, Pascal

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2
- Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 104
- Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
Résultat n°19
CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Cottages de Cheptainville : permis de construire 91 - 78 - 93882 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3853
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°20

46 medias
CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures [1668-11 juillet 1671].

Date

1668-1671

Cote

EDEPOT29 GG/3
- Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages...
Producteur :

CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)
Résultat n°21

17 medias
CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1769-1770

Cote

EDEPOT29 GG/16
- Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEPTAINVILLE. - Registre paroissial. - Baptêmes, mariages...
Producteur :

CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)
Résultat n°22
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94
- Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
- Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°23

1 media
CHEPTAINVILLE. - Jardin du château d'eau, vue partielle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

Date

1962

Cote

62FI/17
- Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...
- CHEPTAINVILLE. - Jardin du château d'eau, vue partielle...
Producteur :

CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)
Résultat n°24

1 media
CHEPTAINVILLE. - Le monument aux morts.

Date

s.d

Cote

2FI48/6
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- CHEPTAINVILLE
- CHEPTAINVILLE. - Le monument aux morts.
Résultat n°25
CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire 91 - 78 - 1474 (1978). NOZAY. - GFA de la Ferme de Vallarceaux : permis de construire 91 - 78 - 91718 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3840
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°26
CHEPTAINVILLE. - Louis et Thomas Boyer : minutes (1636-1639).

Date

1636-1639

Cote

2E44/70
- Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
- CHEPTAINVILLE. - Louis et Thomas Boyer : minutes (1636-1639)....
Producteur :

ARPAJON I (service versant)
Résultat n°27
Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER [liasse, 1 cahier et 70 pièces, papier ; pour le détail des analyses des minutes acte par acte, Minutes des actes reçus par le même en 1629. Promesse par Germain Giron le jeune, vigneron, demeurant à Vallegrand de payer, à la première requisition de messire François Nocher, curé de Leudeville, y demeurant, une somme de 185 livres tournois tant en son nom qu'au nom de Michel Gilles, 3 février 1629. Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de Cheptainville et de Guibeville, auxquels se joiont M. Étienne de Sève, seigneur du lieu, tenue le 25 avril 1629. Il est dit dans cet acte qu'on s'est adressé à M. Pierre de Beauvais, curé de Cheptainville et de Guibeville, auquel ledict sieur de Chetinville, tant pour luy que pour lesdits habitans, a remonstré que depuis le déced de M. Clément de Gaillart, vivant curé de Chétinville, arrivé quatre ans sont ou environ, ceux qui ont esté pourveuz de la cure dudit Chetinville n'y ont faict aucune résidence actuelle, encores que la maison presbitéralle soit logeable et manable et qu'ils en ayent entièrement perceu les fruictz d'année en année, mais se sont contentez de mettre en leur lieu et place ung prestre souventes fois changé par eux, qui en qualité de vicaire a vaqué seul au ministère de ladite église et paroisse, excepté aux festes annuelles et temps de lever les dixmes que l'un desdicts curez s'y est trouvé en personne, que malgré ces remontrances les sieurs Étienne Mathusière, Nocolas Bonfonds et Pierre de Beauvais, qui ont successivement pris possession de la cure, n'ont fait plus assidue résidence, et que, par suite, la paroisse a esté continuellement desservye par vicaires mercenaires, gens de peu ou point de doctrine et de nulle édificacion quant aux meurs ; qu'en conséquence, une nouvelle démarche sera faite auprès de Pierre de Beauvais, par le prier de faire résidence actuelle et permanente, et d'entretenir avec lui un prêtre ; et, à faulte de ce faire, ledit sieur de Chetinville, audit nom, a déclaré et déclare audit sieur de Beauvais qu'il requerra où besoin sera que les peines establyes par les saints canons et décretz de l'église all'encontre des non résidens ès bénéfices de cures d'âmes soient exécutter all'encontre de luy comme les ayant encourrues, et outre qu'il s'opposera à la perception et levée qu'il voudrait faire cy-après des fruictz et revenu apartenans à ladite curé, protestant de les faire mettre en dépost par main de justice, et de se pourvoir au surplus, ainsy qu'il verra estre à faire par raison.

Date

1629

Cote

E/6368
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
CHEPTAINVILLE. - Registre servant à inscrire les actes de baptêmes et de mariages de la paroisse de Cheptainville, un cahier de 13 pages (1831-1832) [don de Bruno Maurice, lecteur, le 23 septembre 2002].

Date

1831-1832

Cote

1J/710
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- CHEPTAINVILLE. - Registre servant à inscrire les actes...
Résultat n°30
CHEPTAINVILLE. - Jacques Dramard : minutes (1769-1770).

Date

1769-1770

Cote

2E44/76
- Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
- CHEPTAINVILLE. - Jacques Dramard : minutes (1769-1770)....
Producteur :

ARPAJON I (service versant)
Résultat n°31
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1
- Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
- Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°32
CHEPTAINVILLE. - Registre des changements de domicile.

Date

1847-1914

Cote

EDEPOT29 1I/1
- Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEPTAINVILLE. - Registre des changements de domicile....
Producteur :

CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)
Résultat n°33

1 media
CHEPTAINVILLE. - Bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1968).

Date

1968

Cote

62FI/53
- Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...
- CHEPTAINVILLE. - Bâtiments ; couleur ; 5 cm x 5 cm...
Producteur :

CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)
Résultat n°34
CHEPTAINVILLE. - François Pillas : minutes (1663-1665).

Date

1663-1665

Cote

2E44/71
- Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
- CHEPTAINVILLE. - François Pillas : minutes (1663-1665)....
Producteur :

ARPAJON I (service versant)
Résultat n°35
ATHIS-MONS. - M. JUBLOT Juliette : permis de construire 91 - 65 - 48327 (1965). MORANGIS. - M. MARTINEAU Georges : permis de construire 91 - 65 - 48328 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SENEVAT Raymond : permis de construire 91 - 65 - 48329 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. VERMERSCH Jean : permis de construire 91 - 65 - 48330 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PIERDON : permis de construire 91 - 65 - 48331 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ASSAILLY Henri : permis de construire 91 - 65 - 48332 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Giovanni : permis de construire 91 - 65 - 48333 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. WEBER Léon : permis de construire 91 - 65 - 48334 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LAURENT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48335 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DUMAS Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48336 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GRECH Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48337 (1965). GRIGNY. - M. GAURON Claude : permis de construire 91 - 65 - 48338 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BRARD Louis : permis de construire 91 - 65 - 48339 (1965). ATHIS-MONS. - M. DAVOUST Henri : permis de construire 91 - 65 - 48340 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. CHENEAU Louis : permis de construire 91 - 65 - 48341 (1965). MASSY. - M. BOIJEAU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48342 (1965). MASSY. - M. VALANCE Edith : permis de construire 91 - 65 - 48343 (1965). MASSY. - M. GOUZENNES Roger : permis de construire 91 - 65 - 48344 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GLOMET Christian : permis de construire 91 - 65 - 48345 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LEBOURLOT Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 48346 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/806
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- ATHIS-MONS. - M. JUBLOT Juliette : permis de construire...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°36
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

Date

1642

Cote

E/4880
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37

1 media
CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, engin agricole en action ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

Date

1964

Cote

62FI/84
- Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...
- CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, engin agricole...
Producteur :

CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)
Résultat n°38
Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure Gangneux : inventaire de la succession Gangneux, jugement exécutoire, sentence (1672-1676). Compte entre Christophe de Sève seigneur de Cheptainville et Lardy et Marie Cornuel dame du Mesnil Voisin (1676). Procédure pour Magdeleine Guillard contre Jean Coulon, Marie Cornuel et Jean Claude Coulon à propos du fief de la Boissière (1676).

Date

1637-1651

Cote

27J/10
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°39
Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

Date

2006

Cote

PER982/1/1/5
- Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)
- N° 1-6 (2006-2009)
- N° 1 (2006)
- Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665
Résultat n°40
Plan n°156 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CHEPTAINVILLE (01/01/1989).

Date

1989

Cote

2159W/749
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°156 01 : Plan Général 5000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Louis GOYER.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, plantations, lutte contre le gel ; couleur ; 5 cm x 5 cm (1960).

Date

Cote

Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

Producteur :

Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Plan n°156 ASS D1 : réseau d'assainissement SIAMSV à CHEPTAINVILLE (01/12/1994).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - La place et l'église, Debuisson.

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage