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590 résultats

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Résultat n°1

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

Date

1998-2003

Cote

2137W/75

Résultat n°2

Des travaux pour sauvegarder l'église Saint-Aignan

Date

jeudi 16 mars 2023

Cote

JAL7/524/4070/5

Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

1993-2002

Cote

98J/113

Résultat n°4

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°5

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°6
1856.

20 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/65

Résultat n°7

CHALOU-MOULINEUX. - MOULINEUX : le clocher de l'ancienne église (XIII ème siècle), s. d., N et B., Dim. 17,5 x 12,5 cm.

Date

s.d

Cote

2FI/2533

Résultat n°8

CHALOU-MOULINEUX. - Eglise : bénitier.

Date

1977

Cote

5FI/664

Résultat n°9

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°10

Monastères du Moyen Age autour de Paris

Date

2006

Cote

INSEIZE/1459

Résultat n°11

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Résultat n°12
CHALOU-MOULINEUX. - Etat de sections [cadastre rénové en 1954].

263 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Etat de sections [cadastre rénové en 1954].

Date

1833

Cote

3P/2284

Résultat n°13

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°14
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Résultat n°15

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°16

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

2009

Cote

INQUARTO/3229

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (CHALO-SAINT-MARS an XIII-1870, CHALOU-MOULINEUX an XII-1860).

Date

1803-1870

Cote

3U/2220

Résultat n°18

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/39

Résultat n°20

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1