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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : déclaration et certificat de nationalité.

Cote
2295W/14
 Date
1980-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : déclaration et certificat de nationalité.
Résultat n°2

Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 1 (1978).

Cote
1976W/229
 Date
1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de nationalité : double des certificats de...
Résultat n°3

Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 2 (1978).

Cote
1976W/230
 Date
1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de nationalité : double des certificats de...
Résultat n°4

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 20 juin 1983).

Cote
2479W/20
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

  • Déclarations de nationalité française : procédures...
Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

Cote
EDEPOT26 2I/1
 Date
1942-1956
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
carte d'identité, CERTIFICAT DE NATIONALITE, registre des entrées et des sorties, carte d'électeur

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...
Résultat n°6

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (21 juin - 31 décembre 1983).

Cote
2479W/21
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

  • Déclarations de nationalité française : procédures...
Résultat n°7

Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation (1928-1950). Déclarations (1937-1939). Certificats (1945).

Cote
1167W/60
 Date
1928-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation...
Résultat n°8

Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°2-487 et 501 à 625 (1978).

Cote
2290W/18
 Date
1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

  • Nationalité : doubles de certificats de nationalité...
Résultat n°9

Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°1-426 (1980).

Cote
2290W/20
 Date
1980
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

  • Nationalité : doubles de certificats de nationalité...
Résultat n°10

Etat civil. - Certificats de nationalité.

Cote
1224W/217
 Date
1962-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Etat civil. - Certificats de nationalité.
Résultat n°11

Etat civil. - Certificats de nationalité. CONSTATE MANQUANT LE 14 SEPTEMBRE 2022.
Cote
1224W/216
 Date
1959
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Etat civil. - Certificats de nationalité. CONSTATE...
Résultat n°12

Nationalité : dossiers de certificats de nationalité (1977-1979).

Cote
2290W/22
 Date
1977-1979
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

  • Nationalité : dossiers de certificats de nationalité...
Résultat n°13

Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité française.

Cote
2295W/26
 Date
1975-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité...
Résultat n°14

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1977-1978).

Cote
2479W/15
 Date
1977-1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

  • Déclarations de nationalité française : procédures...
Résultat n°15

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1980).

Cote
2479W/17
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

  • Déclarations de nationalité française : procédures...
Résultat n°16

Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 2 (1978).

Cote
1976W/224
 Date
1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossier nationalité : déclaration de nationalité française...
Résultat n°17

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1981).

Cote
2479W/18
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

  • Déclarations de nationalité française : procédures...
Résultat n°18

Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 3 (1978).

Cote
1976W/225
 Date
1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossier nationalité : déclaration de nationalité française...
Résultat n°19

Minutes de nationalité : double des certificats de nationalité française (1978).

Cote
1976W/228
 Date
1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de nationalité : double des certificats de...
Résultat n°20

correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre, informations en cas d'alerte, extraits d'actes de naissance, certificats de nationalité, bulletins de naissance, carton d'invitation pour l'inauguration du club omnisports, (1941-1980) ; correspondance avec le ministère de l'éducation nationale l'académie de Paris, l'inspection académique, l'inspection primaire de Corbeil, le ministère de l'agriculture, l'orphelinat de l'enseignement primaire : notes de service, informations, circulaires, lettres, bulletins, (1941-1960).

Cote
1238W/12
 Date
1941-1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, CERTIFICAT DE NATIONALITE, carton d'invitation, note de service, circulaire

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre,...