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Résultat n°1

Civil : déclaration et certificat de nationalité.

Date

1980-1981

Cote

2295W/14

Résultat n°2

Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 1 (1978).

Date

1978

Cote

1976W/229

Résultat n°3

Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 2 (1978).

Date

1978

Cote

1976W/230

Résultat n°4

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 20 juin 1983).

Date

1983

Cote

2479W/20

Résultat n°5

ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

Date

1942-1956

Cote

EDEPOT26 2I/1

Résultat n°6

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (21 juin - 31 décembre 1983).

Date

1983

Cote

2479W/21

Résultat n°7

Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation (1928-1950). Déclarations (1937-1939). Certificats (1945).

Date

1928-1950

Cote

1167W/60

Résultat n°8

Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°2-487 et 501 à 625 (1978).

Date

1978

Cote

2290W/18

Résultat n°9

Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°1-426 (1980).

Date

1980

Cote

2290W/20

Résultat n°10

Etat civil. - Certificats de nationalité.

Date

1962-1963

Cote

1224W/217

Résultat n°11

Etat civil. - Certificats de nationalité. CONSTATE MANQUANT LE 14 SEPTEMBRE 2022.

Date

1959

Cote

1224W/216

Résultat n°12

Nationalité : dossiers de certificats de nationalité (1977-1979).

Date

1977-1979

Cote

2290W/22

Résultat n°13

Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité française.

Date

1975-1981

Cote

2295W/26

Résultat n°14

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

2479W/15

Résultat n°15

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1980).

Date

1980

Cote

2479W/17

Résultat n°16

Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 2 (1978).

Date

1978

Cote

1976W/224

Résultat n°17

Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1981).

Date

1981

Cote

2479W/18

Résultat n°18

Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 3 (1978).

Date

1978

Cote

1976W/225

Résultat n°19

Minutes de nationalité : double des certificats de nationalité française (1978).

Date

1978

Cote

1976W/228

Résultat n°20

correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre, informations en cas d'alerte, extraits d'actes de naissance, certificats de nationalité, bulletins de naissance, carton d'invitation pour l'inauguration du club omnisports, (1941-1980) ; correspondance avec le ministère de l'éducation nationale l'académie de Paris, l'inspection académique, l'inspection primaire de Corbeil, le ministère de l'agriculture, l'orphelinat de l'enseignement primaire : notes de service, informations, circulaires, lettres, bulletins, (1941-1960).

Date

1941-1980

Cote

1238W/12