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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Civil : déclaration et certificat de nationalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2295W/14

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : déclaration et certificat de nationalité.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 1 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1976W/229

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de nationalité : double des certificats de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de nationalité : double des certificats de nationalité française numéro 2 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1976W/230

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de nationalité : double des certificats de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 20 juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2479W/20

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (21 juin - 31 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2479W/21

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation (1928-1950). Déclarations (1937-1939). Certificats (1945).

    Date

    1928-1950

    Cote

    1167W/60

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°2-487 et 501 à 625 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2290W/18

    • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

    • Nationalité : doubles de certificats de nationalité...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Nationalité : doubles de certificats de nationalité n°1-426 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2290W/20

    • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

    • Nationalité : doubles de certificats de nationalité...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etat civil. - Certificats de nationalité.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1224W/217

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Etat civil. - Certificats de nationalité.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etat civil. - Certificats de nationalité. CONSTATE MANQUANT LE 14 SEPTEMBRE 2022.

    Date

    1959

    Cote

    1224W/216

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Etat civil. - Certificats de nationalité. CONSTATE...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Nationalité : dossiers de certificats de nationalité (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2290W/22

    • Contexte : 2290W Manifestations de volonté et certificats de nationalité...

    • Nationalité : dossiers de certificats de nationalité...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité française.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2295W/26

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre d'ordre des certificats de nationalité...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2479W/15

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2479W/17

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 2 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1976W/224

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossier nationalité : déclaration de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Déclarations de nationalité française : procédures de demande de certificats de nationalité (1er janvier - 31 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2479W/18

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : procédures...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier nationalité : déclaration de nationalité française numéro 3 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1976W/225

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossier nationalité : déclaration de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Minutes de nationalité : double des certificats de nationalité française (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1976W/228

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de nationalité : double des certificats de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre, informations en cas d'alerte, extraits d'actes de naissance, certificats de nationalité, bulletins de naissance, carton d'invitation pour l'inauguration du club omnisports, (1941-1980) ; correspondance avec le ministère de l'éducation nationale l'académie de Paris, l'inspection académique, l'inspection primaire de Corbeil, le ministère de l'agriculture, l'orphelinat de l'enseignement primaire : notes de service, informations, circulaires, lettres, bulletins, (1941-1960).

    Date

    1941-1980

    Cote

    1238W/12

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)