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615 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/242

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4
    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    62 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1882

    Cote

    3P/2191

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  6. Résultat n°6
    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    577 medias

    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    Date

    1610-1737

    Cote

    1MI/503

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Brières-les-Scellés
    • BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy donné par ses parents Elloy Elloy, vigneron demeurant à Etrechy et Marye Buisson, veuve de Marin Haubiot, vigneron demeurant à (Brières) [Brières-les-Scellés ?] (24 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/594

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4051

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

    Date

    1840-1939

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

    Date

    1970

    Cote

    26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Ferme du Château, vue partielle de la charpente de...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

    Date

    1716

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/37

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18
    1841.

    16 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)