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615 résultats

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  1. Résultat n°1

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/242

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4
    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    62 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1882

    Cote

    3P/2191

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  6. Résultat n°6
    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    577 medias

    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    Date

    1610-1737

    Cote

    1MI/503

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Brières-les-Scellés
    • BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy donné par ses parents Elloy Elloy, vigneron demeurant à Etrechy et Marye Buisson, veuve de Marin Haubiot, vigneron demeurant à (Brières) [Brières-les-Scellés ?] (24 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/594

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4051

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

    Date

    1840-1939

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

    Date

    1970

    Cote

    26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Ferme du Château, vue partielle de la charpente de...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

    Date

    1716

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/37

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18
    1841.

    16 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  21. Résultat n°21

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

    Date

    1951-1958

    Cote

    881W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

    Date

    1958-1977

    Cote

    1363W/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23
    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    2 lots 274 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    Date

    1805-1830

    Cote

    4E/389

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  25. Résultat n°25

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

    Date

    1816-1891

    Cote

    3U/2203

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26
    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

    1 media

    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/310

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1355W/94

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28
    BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    191 medias

    BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3543

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2245

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/13

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    2ème partie.

    Date

    2007

    Cote

    3098W/202

    • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

    • 2007.
    • Faurecia (Brières-les-Scellés)
    • 2ème partie.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E66/85

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  37. Résultat n°37

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  38. Résultat n°38

    Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/4

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1586

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15949 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GOBRON Jack : permis de construire 91 - 55 - 15951 (1955). - GIF-SUR-YVETTE. - M. CHANDELIER Robert : permis de construire 91 - 55 - 15954 (1955). ORSAY. - M. DUVIVIER Charles : permis de construire 91 - 55 - 15959 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEHA Eugène : permis de construire 91 - 55 - 15960 (1955). PALAISEAU. - M. MARECHAUX Guy : permis de construire 91 - 55 - 15961 (1955). DOURDAN. - M. LACOMBE : permis de construire 91 - 55 - 15964 (1955). DOURDAN. - M. ARTIGAUD Jean Baptiste : permis de construire 91 - 55 - 15965 (1955). MEREVILLE. - M. DEROSIER Raoul : permis de construire 91 - 55 - 15966 (1955). VAUHALLAN. - M. BELMON Louis : permis de construire 91 - 55 - 15967 (1955). BRIERES-LES-SCELLES. - M. AUBERT Claude : permis de construire 91 - 55 - 15968 (1955). BREUILLET. - M. PERRAUD Isidore : permis de construire 91 - 55 - 15969 (1955). ORSAY. - M. HOUIN René : permis de construire 91 - 55 - 15970 (1955). PALAISEAU. - M. GENDRON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15973 (1955). IGNY. - MME DURAND Marie Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 15974 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/188

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d., Coul. Dim. 10 x 15 cm. [photographie extraite de la brochure cotée Gbr 2794].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3115

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d.,...
  42. Résultat n°42

    ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

    Date

    1666

    Cote

    2E66/58

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/292

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRIERES-LES-SCELLES, Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1668-1692).

    Date

    1668-1692

    Cote

    EDEPOT74 GG/2

    • Contexte : BRIERES-LES-SCELLES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRIERES-LES-SCELLES, Registres paroissiaux. - Registre...

    Producteur :

    BRIERES-LES-SCELLES (service producteur), BRIERES-LES-SCELLES (service versant)

  45. Résultat n°45

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1933-1953).

    Date

    1933-1953

    Cote

    4E/4085

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/8

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  49. Résultat n°49

    BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

    Date

    1694

    Cote

    39J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  50. Résultat n°50
    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la Plaine, 3ème feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x101 (1824).

    1 media

    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la Plaine, 3ème feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x101 (1824).

    Date

    1824

    Cote

    3P/3975

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52
    1896.

    13 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités (1972).

    Date

    1972

    Cote

    962W/78

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  54. Résultat n°54
    1886.

    14 medias

    1886.

    Date

    1886

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1886.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55
    BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902).

    82 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/388

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    BRIERES-LES-SCELLES. - Lotissement les Vaux du Bois : permis de construire 91 - 71 - 4754 (1971). MASSY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Proprieté : permis de construire 91 - 71 - 41358 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1553W/2584

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Lotissement les Vaux du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  58. Résultat n°58

    Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Claude Henri de VIGNY, chevalier, seigneur du TRONCHET, CHALOT-SAINT-MARS en partie, EMERVILLE et autres lieux, au nom et comme fondé de procuration des religieuses de LONGCHAMP, baille, vend, cède et transporte à Guy-Louis-Henri, marquis de VALORY, lieutenant général des armées du roi, commandeur de l'ordre de Saint-Louis, seigneur du BOURGNEUF, tous les droits de fief, censive et seigneurie directe appartenant aux dites religieuses sur plusieurs maisons, bâtiments, cours et jardins , sis à ETAMPES, grande rue Saint-Jacques, paroisse SAINT-BASILE ; et dans la rue dite du Château, même paroisse, et sur 370 arpents ou environ de terres labourables et héritages sis à BRIERES-LES-SCELLES et BOUVILLIERS. Arrêt d'homologation de ce bail et du contrat de vente ou bail à rente du droit de haute justice, censive et directe du prieuré SAINT-PIERRE à ETAMPES, fait le 2 juillet 1753, au même marquis de VALORY, par les Chartreux d'ORLEANS.

    Date

    1753-1754

    Cote

    E/3861

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59
    1876.

    21 medias

    1876.

    Date

    1876

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1876.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  61. Résultat n°61
    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

    367 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

    Date

    1831-1860

    Cote

    4E/390

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/2

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRIERES-LES-SCELLES. - La gare. Dim. 13 x 18, N. et B.

    Date

    1994

    Cote

    6FI/456

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • BRIERES-LES-SCELLES. - La gare. Dim. 13 x 18, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et bois taillis à VILLECONIN, faite par Pierre PIERRE, concierge des prisons royales d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Basile, curateur de Paul GOUTARD, à, Marie-Margueritte PESCHARD, demeurant audit VILLECONIN, veuve de Germain-René GAUDON, chirurgien. Lesdits biens avaient été acquis de Jean-Baptiste BIDAULT, maître d'école à ETAMPES et de Marie-Anne-Françoise LAQUER sa femme. Mention de Louis BREAU, laboureur demeurant à La Poilée, paroisse de BRIERES-LES-SCELLES (21 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/593

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/137

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    BRIERES-LES-SCELLES. - Carte 7, chantiers : Lardoires, Bonnes, Fosse Boissons et Fonceau, XVIIIe siècle, 52 x 65 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Carte 7, chantiers : Lardoires,...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  68. Résultat n°68
    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e feuille.

    1 media

    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/312

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Droit de rouage. - Bail (1579) ; baux à ferme (1553-1637) ; contrat de mariage de Pierre de SAINT-POL, sieur des EMONDANTS et d'Anne de La TRANCHEE, de BRIERES-LES-SCELLES (1686).

    Date

    1553-1686

    Cote

    6J/4

    • Contexte : ETRECHY, SEIGNEURIE DE VAUCELAS

    • Droit de rouage. - Bail (1579) ; baux à ferme (1553-1637)...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE VAUCELAS (service producteur)

  70. Résultat n°70

    N° 92 - Partage successoral entre Pierre Brossard, laboureur, Jean Fessard, marchand de vaches et Catherine Brossard sa femme, tous demeurant à Brières-les-Scellés et héritiers de défunt André Brossard leur père, laboureur demeurant audit lieu, à savoir : une maison, dépendances et jardin audit Brières, avec 15 arpents 119,5 quartiers 89 quartes de terres, vignes et prés audit Brières, chantiers de La Guérine, des Hayes, de La Poislée, des Vaugalans, des Hauts du Bois, des Grelets, des Batailles, des Quatre vents, des Gros, des Heurtes Bises, de La Cave, des Bois à la Marquette, de La Butte Cordier, du Larry, des Badicornes, du Machefer, des Gros Fossés, du Guétu, des Grevaux / Grenaux, des Roches, du Mont, du Parc, de La Garenne, de Beauregard, de La Varenne, de La Massue, de Guette Lièvre, du Buisson, de Pinochon, de Vaujuif, des Dix sept Cornes, des Sablons, des Grues Blanches, de La Prairie de Jeurre, de La Fontaine, des Caveaux, des Bonnes, des Blancs Deniers, des Groux, de La Mare, du Tremble, des Guinats, du Petit Vaujuif et de Favereuse (18 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
    • N° 92 - Partage successoral entre Pierre Brossard,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  71. Résultat n°71

    1845 - 1934.

    Date

    1845-1934

    Cote

    2S/344

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1845 - 1934.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

    Date

    1967

    Cote

    913W/1

    • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret du 15/07/1974 ; BAULNE, L14 : arrêtés préfectoraux du 08/02/1967 et n°74-4383 du 16/07/1974 ; BRIERES-LES-SCELLES : arrêté préfectoral n°74-3783 du 18/06/1974 ; DOURDAN : arrêtés préfectoraux des 22/08 et 17/10/1969 et n°74-4124 du 03/07/1974 ; LISSES : arrêté préfectoral n°74-4029 du 26/06/1974 ; MORIGNY-CHAMPIGNY : arrêté préfectoral n°74-3776 du 18/06/1974 ; PALAISEAU, ZAD n°5 : arrêté préfectoral n°74-2126 du 26/03/1974 ; LA NORVILLE : arrêté préfectoral n°74-3775 du 18/06/1974 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Les Gatines : arrêté préfectoral n°74-2621 du 18/04/1974 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°74-7995 du 09/12/1974 ; VERRIERES-LE-BUISSON, La Plaine des Godets : arrêté préfectoral n°74-3916 du 21/06/1974 ; ETAMPES, Base de plein air et de loisirs : arrêté préfectoral n°75-4508 du 13/08/1975 ; EVRY, La Folie Barbot : arrêté préfectoral n°75-3799 du 02/07/1975 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Hôtel de Ville-Donjon : arrêté préfectoral n°75-779 du 05/02/1975 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, La Plaine de Savigny : arrêté préfectoral n°75-3901 du 07/07/1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1661W/64

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Le Voyage de Louis XIV et d'Anne d'Autriche pendant la Fronde, du 2 octobre 1651 au 21 octobre 1652

    Auteur

    BOULE, Alphonse

    Date

    1913

    Cote

    REV38/19/19/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 19-20 (1913-1914)
    • 19
    • Le Voyage de Louis XIV et d'Anne d'Autriche pendant...
  76. Résultat n°76

    Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1977.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/690

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77
    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties : folios 401 à 600 [cadastre rénové en 1943].

    187 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties : folios 401 à 600 [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2194

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/590

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79
    BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier après décès de M. et Mme BAILLY, 3 juillet 1904.

    1 media

    BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier après décès de M. et Mme BAILLY, 3 juillet 1904.

    Date

    1904

    Cote

    18FI/1180

    • Contexte : AFFICHES

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier...
  80. Résultat n°80
    1954 - 1989.

    9 lots 71 medias

    1954 - 1989.

    Date

    1954-1989

    Cote

    7FI/3

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1954 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)