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595 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Cote
EDEPOT73 3N/1
 Date
1885
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Résultat n°4
1841.

11 medias

1841.
Cote
6M/41
 Date
1841
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Boutervilliers.
  • 1841.
Résultat n°5

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Cote
EDEPOT73 2O/5
 Date
1929-1931
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°6

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Cote
1487W/1
 Date
1993
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours urbanisme, communes de A à Ch.
Résultat n°7

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII
Cote
INOCTAVO/3647
 Date
1630
 Lieu
YERRES Commune, RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, LINAS, FORET-LE-ROI (LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, GATINAIS (LE), ANGERVILLE, BOUTERVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
Résultat n°8

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Cote
1689W/4
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°9

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

Cote
EDEPOT73 5Q/4
 Date
1921-1930
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...
Résultat n°10

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

Cote
3U/2191
 Date
1818-1899
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°11

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Cote
EDEPOT73 1K/14
 Date
1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°12

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Cote
EDEPOT73 5I/3
 Date
1899
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°13
BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

1 media

BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

Cote
3P/3909
 Date
1824
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech....
Résultat n°14

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Cote
EDEPOT73 3M/1
 Date
1896
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...
Résultat n°15

BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Dons d'ouvrages : reçu [23 volumes] (1882).

Cote
EDEPOT73 1R/2
 Date
1882
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°16

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Cote
857W/1
 Date
1941
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration, liste nominative

  • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

  • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Résultat n°17
BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

258 medias

BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

Cote
4E/317
 Date
1831-1860
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Cote
2491W/354
 Date
2003
 Lieu
MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°19

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Cote
4R/1
 Date
1818-1850
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, LINAS
 Type de document
liste nominative, délibération

  • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...
Résultat n°20

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Cote
EDEPOT73 1G/15
 Date
1897-1946
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes...