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471 résultats

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Résultat n°1
BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).

1 media

BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/3889

Résultat n°2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°3

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Résultat n°4

BOULLAY-LES-TROUX. - Tableau général des chemins vicinaux (1859, 1866, 1877) ; voirie vicinale : construction, travaux et entretien (1865-1937) ; acquisitions de terrains (1883) ; cessions de terrains (1910-1921) ; permissions de voirie (1907) ; construction d'un ponceau (1881).

Date

1859-1937

Cote

3O/509

Résultat n°5

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°6

ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1010

Résultat n°7

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°8

BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/49

Résultat n°9

LIMOURS. - Chemin de fer d'ORSAY à LIMOURS, expropriations.

Date

1864-1886

Cote

2E56/510

Résultat n°10
(1692-1737).

2 lots 255 medias

(1692-1737).

Date

1692-1737

Cote

EDEPOT61 GG/3

Résultat n°11
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Résultat n°12

Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY Préfecture : centre radio-électrique (1970) ; BOULLAY-LES-TROUX : centre radio-électrique (1971).

Date

1969-1971

Cote

962W/16

Résultat n°13

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°14

Boullay-les-Troux 1785-1795 : Histoire du canton de Limours

Date

1990

Cote

GBR/2464

Résultat n°15

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Résultat n°16

Boullay-Les-Troux.

Date

2019

Cote

2939W/13

Résultat n°17

BOULLAY-LES-TROUX. - Lotissement le Pré d'oie : permis de construire 91 - 71 - 3029 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/2555

Résultat n°18

ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Affaires générales.

Date

1963-1966

Cote

1031W/92

Résultat n°19

BOULLAY-LES-TROUX. - Devis estimatif, avec plan, des travaux à faire au presbytère et à la charpente du clocher, (1780), [3 pièces papier].

Date

1780

Cote

ESUPPL/858

Résultat n°20

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Date

1923-1970

Cote

1309W/16