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587 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  3. Résultat n°3

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  4. Résultat n°4
    BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

    1 media

    BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/199

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  6. Résultat n°6

    BOISSY-LE-SEC. - Eglise Saint-Louis, clocher : photographie NB, dim. 24 X 18.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/224

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • BOISSY-LE-SEC. - Eglise Saint-Louis, clocher : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

    Date

    1977-1998

    Cote

    1434W/54

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744, 1746, 1748, 1750-1752, 1754-1755, 1757-1762, 1766-1769)

    Date

    1744-1769

    Cote

    B/213

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Date

    1862-1898

    Cote

    HDEPOT1 N/98

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4296

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Boissy-le-Sec.- Plan par masse et nature de culture, détail de la partie nord.

    Date

    1805

    Cote

    42FI/3

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Boissy-le-Sec.- Plan par masse et nature de culture,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant à BOISSY-LE-SEC, ayant pouvoir de Pierre-Patrice PELLERIN de LONGUEVAUX, capitaine au régiment de Blois-Infanterie, demeurant à La Brosse, paroisse de NEUVY-EN-VAL (Loiret), et Jeanne-Margueritte du VIVIER DE LA GRANGE sa femme, reconnaissent être débiteurs envers la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY, de la somme de 7 livres de rente annuelle et de 20 sols de redevance pour la location d'un banc dans l'église Saint-Louis dudit BOISSY (19 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17
    BOISSY-LE-SEC.

    28 medias

    BOISSY-LE-SEC.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-SEC.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  18. Résultat n°18

    BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1935-1960

    Cote

    66J/24

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)