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651 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-LE-CUTTE. - Chemins vicinaux et ruraux (1865-1913, 1933) ; plan (1909) ; tableau général des chemins vicinaux (1827-1869) ; voirie rurale (1836, 1913-1930).

    Date

    1827-1933

    Cote

    3O/39

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Chemins vicinaux et ruraux (1865-1913,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-LE-CUTTE. - La forêt et les terres agricoles. En arrière plan, le village (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/373

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOISSY-LE-CUTTE. - La forêt et les terres agricoles....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Entrée de ferme, vue partielle

    Date

    1975

    Cote

    26FI/7/37, 26FI/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE,...
    • Entrée de ferme, vue partielle

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire. - Registre d'appels journaliers des élèves (1930 - 1940).

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEPOT79 1R/3

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-LE-CUTTE. - Vue aérienne verticale prise par les alliés pendant la seconde guerre, 1943-1945, N et B. Dim. 25,5 x 24 cm.

    Date

    1943

    Cote

    2FI/3121

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BOISSY-LE-CUTTE. - Vue aérienne verticale prise par...
  7. Résultat n°7

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  8. Résultat n°8

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/73

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11
    BOISSY-LE-CUTTE. - Exposition : Du goui au Charlot. Du Bédane à la bigorne, Mairie de Boissy-le-Cutté, 29 Septembre-7 octobre 1984.

    1 media

    BOISSY-LE-CUTTE. - Exposition : Du goui au Charlot. Du Bédane à la bigorne, Mairie de Boissy-le-Cutté, 29 Septembre-7 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    18FI/1875

    • Contexte : AFFICHES

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Exposition : Du goui au Charlot....
  12. Résultat n°12

    n° 40 (avril 2022)

    Date

    avril 2022

    Cote

    PER906/1/40

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTÉ : Bulletin municipal PER906 (1995-...)

    • N° 1-2, 23-31, 9-49 (1995-juillet 2024)
    • n° 40 (avril 2022)
  13. Résultat n°13

    BOISSY-LE-CUTTE. - La route nationale 191 : le porche d'entrée d'une maison d'habitation (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/237

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOISSY-LE-CUTTE. - La route nationale 191 : le porche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/25

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT79 1I/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  17. Résultat n°17
    BOISSY-LE-CUTTE. - Section A - Chemin creux (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 49x100 (1817).

    1 media

    BOISSY-LE-CUTTE. - Section A - Chemin creux (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 49x100 (1817).

    Date

    1817

    Cote

    3P/3854

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Section A - Chemin creux (le), 2,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    1921.

    15 medias

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    6M/32

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boissy-le-Cutté.
    • 1921.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOISSY-LE-CUTTE. - Section D - Champlaux (les), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x106 (1817).

    1 media

    BOISSY-LE-CUTTE. - Section D - Champlaux (les), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x106 (1817).

    Date

    1817

    Cote

    3P/3860

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Section D - Champlaux (les), 2,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21
    BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    211 medias

    BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3531

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune dressé par M. Girard, géomètre-expert, le 29 mai 1813. Tableaux indicatifs de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune et font suite au procès-verbal de délimitation (1817).

    Date

    1813-1817

    Cote

    EDEPOT79 1G/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Procès-verbal de...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOISSY-LE-CUTTE. - La boucherie-charcuterie, à l'angle de la route nationale 191 vers Etampes et la route départementale 148 vers Etréchy (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/239

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOISSY-LE-CUTTE. - La boucherie-charcuterie, à l'angle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26
    PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

    1 media

    PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    18FI/2782

    • Contexte : AFFICHES

    • PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS...
  27. Résultat n°27

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28
    1906.

    16 medias

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6M/32

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boissy-le-Cutté.
    • 1906.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

    Date

    1847

    Cote

    EDEPOT79 1G/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/1

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

    Date

    1969-1970

    Cote

    875W/20

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, ordre de mobilisation générale ; mesures de défense passive : télégrammes (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT79 4H/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34
    BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1784

    Cote

    C36/8

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940, 1941, 1942, 1950, 1950, 1951, 1952).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    975W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOISSY-LE-CUTTE an XII-1890, BOISSY-LE-SEC 1813-1880).

    Date

    1803-1890

    Cote

    3U/2176

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/29

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

    Date

    1503-1783

    Cote

    27J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 71 - Contrat de mariage entre Simon Martin, laboureur demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fils de Jean Martin, laboureur demeurant à Boissy-le-Cutté et de Marie Delavallée, et, Catherine-Rozalie Poulet, demeurant audit Ballancourt, fille de Germain Poulet, vigneron et de Marie-Anne Delafollye (19 novembre 1768).

    Date

    1768

    Cote

    2E27/750

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
    • N° 71 - Contrat de mariage entre Simon Martin, laboureur...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)