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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/942

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    BIEVRES.- Exposition : La photographie, ma passion, par Jean Fage, Président-fondateur du Musée, Musée français de la photographie, 7 mai-7 juillet 1991.

    1 media

    BIEVRES.- Exposition : La photographie, ma passion, par Jean Fage, Président-fondateur du Musée, Musée français de la photographie, 7 mai-7 juillet 1991.

    Date

    1991

    Cote

    18FI/31

    • Contexte : AFFICHES

    • BIEVRES.- Exposition : La photographie, ma passion,...
  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/75

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    R-V.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3281W/129

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1991.
    • R-V.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  8. Résultat n°8
    BIEVRES. - Place de l'Eglise ( Collection Mme Duval)

    1 media

    BIEVRES. - Place de l'Eglise ( Collection Mme Duval)

    Date

    s.d

    Cote

    2FI14/97

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BIEVRES
    • BIEVRES. - Place de l'Eglise ( Collection Mme Duval)...
  9. Résultat n°9

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. Photo ciné Club du Val de Bièvre à Paris : Graphisme, Didier Benguettache, photographe, 1989, N et B. Dim. 35,5 x 30 cm.

    Date

    1989

    Cote

    55FI/19

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

    Auteur

    DUBOIS, Jean-Louis

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/2339

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur...
  11. Résultat n°11
    BIEVRES. - La Roche Dieu à Voboyen. Editeur Combier, 1967.

    1 media

    BIEVRES. - La Roche Dieu à Voboyen. Editeur Combier, 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2FI14/99

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BIEVRES
    • BIEVRES. - La Roche Dieu à Voboyen. Editeur Combier,...
  12. Résultat n°12

    YERRES. - Société civile immobilière (SCI) du Petit bois : permis de construire 91 - 71 - 42882 (1971). BIEVRES. - M. CHIUMENTO Luigi : permis de construire 91 - 71 - 42776 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1553W/2570

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - Société civile immobilière (SCI) du Petit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    M-Z.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3281W/114

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1987.
    • M-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lo-Pa.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3281W/162

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 2000.
    • Lo-Pa.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  15. Résultat n°15
    1856.

    35 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/25

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Bièvres.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
    BIEVRES. - Petit-Bièvres - Route de Chevreuse.

    1 media

    BIEVRES. - Petit-Bièvres - Route de Chevreuse.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI14/82

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BIEVRES
    • BIEVRES. - Petit-Bièvres - Route de Chevreuse.
  17. Résultat n°17

    Gui-Lep.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3281W/60

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1974.
    • Gui-Lep.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fo-La.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3281W/106

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1985.
    • Fo-La.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  20. Résultat n°20

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    3281W/30

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Bilans généraux et individuels des séances de kinésithérapie...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Le musée français de la photographie dresse le portrait du portrait

    Date

    jeudi 06 août 2020

    Cote

    JAL7/518/3934/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3934
    • Le musée français de la photographie dresse le portrait...
  22. Résultat n°22

    Marché de travaux, concours pour la construction du Musée de la Photographie à BIEVRES, dossiers de candidatures : dossiers de synthèse, notes de présentation, correspondance relatives à l'indemnisation (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2661W/130

    • Contexte : MARCHES.

    • Marché de travaux, concours pour la construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  24. Résultat n°24
    BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1887-1892).

    226 medias

    BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1887-1892).

    Date

    1887-1892

    Cote

    4E/3146

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3281W/20

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1975-1979.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    1949-1966.

    Date

    1949-1966

    Cote

    3281W/18

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1949-1966.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement : marché n° 1.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/520

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BIEVRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/246/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BIEVRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commission permanente. - Séance du 12 février 1992, exposition Le regard du peintre sur la route et la sécurité routière par l'association Artcom art et communication, semaine de la chanson francophone à BIEVRES, centre culturel de BIEVRES par la commune, concert Mozart à MEREVILLE par la commune ; séance du 4 mars 1992, dossiers présentés : festival de jazz à MENNECY : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 25 mars 1992, Surprenante Acadie par l'association les Amitiés Acadiennes, manifestation les Communes Saint-Cyr par la commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 27 mai 1992, stage de danse à EVRY par l'association départementale de dans de l'Essonne : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 1er juillet 1992, dixième Festival de bande dessinée par la commune de MONTGERON, Festival d'Ile-de-France par l'association Festival d'Ile-de-France, Festival de films pour enfants à CORBEIL-ESSONNES, Festival international de musiques vivantes par le centre régional de musiques traditionnelles, Foire à la photo de BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, ouvrages et revues francophones par l'association pour la diffusion internationale de livres, Concours de chants à SAVIGNY-SUR-SEINE : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 8 juillet 1992, stage de musique d'ensemble de l'école de musique du Plateau : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 15 juillet 1992, dossiers présentés : le Lac en Fête à COURCOURONNES par le Fil d'Ariane, exposition d'arts plastiques à BOISSY-LA-RIVIERE par l'association culturelle pour la promotion d'arts plastiques ; séance du 9 septembre 1992, deux concerts à GIF-SUR-YVETTE et DRAVEIL par l'association Echanges culturels européens : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 9 décembre 1992, Jean Cocteau notre ami par la compagnie Suzy Hannier, Pierres, précieuses fines et ornementales par l'association Agadir, septième Concours francophone de nouvelles à PALAISEAU par l'association Palaiseau culturel, concert d'inauguration de l'école de musique D. Milhaud à GIF-SUR-YVETTE, les Enjeux de l'espace par la commune d'Ulis (les) ; Festival international du film scientifique par la commune de Palaiseau : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/8

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente. - Séance du 12 février 1992,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    2006.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3285W/163

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2006.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, construction d'un passage supérieur sur le CD117 : plans.

    Date

    1956-1958

    Cote

    1502W/409

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire de BIEVRES, copié et certifié véritable par KLEIN, instituteur communal, dévolution des Archives départementales des YVELINES, 1847. Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,62 x 0,48.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/603

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    L-Z.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3281W/139

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1994.
    • L-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  36. Résultat n°36
    BIEVRES.- Exposition : Les débuts de la révolution soviétique, Musée français de la photographie, 3 novembre-29 décembre 1987.

    1 media

    BIEVRES.- Exposition : Les débuts de la révolution soviétique, Musée français de la photographie, 3 novembre-29 décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    18FI/441

    • Contexte : AFFICHES

    • BIEVRES.- Exposition : Les débuts de la révolution...
  37. Résultat n°37

    Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1909-1954

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ccvgp, avenue de La Gare (Gup n° 20080339).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3029W/1229

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Bièvres.
    • Ccvgp, avenue de La Gare (Gup n° 20080339).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    BIEVRES. - Lotissement Val de Bièvres : dossiers administratifs et techniques (1925); lotissement Jardins les Vallons de l'Abbaye : dossiers administratifs et techniques (1937-1945).

    Date

    1925-1945

    Cote

    9S/9

    • Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)

    • BIEVRES. - Lotissement Val de Bièvres : dossiers administratifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 5, 6 ; 1941 : 1, 2, 3. Exercice 1942 ; 1941 : 4, 6 ; 1942 : 1, 2, 3. Exercice 1943 ; 1941 : 7 ; 1942 : 4, 5 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1941 : 11 ; 1942 : 7, 9 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3.

    Date

    1940-1944

    Cote

    870W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)