4 050 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Date

    1979-2000

    Cote

    98J/87

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • L'eau et ses usages
    • L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1348W/56

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.
    • Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  4. Résultat n°4

    ATHIS-MONS. - Recensement de la population de 1975, districts R15 à R23, R25 à R27 : échantillon 1/5ème maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/12

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
    • ATHIS-MONS. - Recensement de la population de 1975,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

    Date

    1608-1618

    Cote

    26J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers medicaux des consultants, lettres MEN à TUR (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2284W/29

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'ATHIS OZONVILLE
    • Dossiers medicaux des consultants, lettres MEN à TUR...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ATHIS-MONS (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ATHIS-MONS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8
    ATHIS-MONS. - Le pont du chemin de fer PLM. 1907, 1 timbre à 5 centimes.

    1 media

    ATHIS-MONS. - Le pont du chemin de fer PLM. 1907, 1 timbre à 5 centimes.

    Date

    1907

    Cote

    2FI6/128

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS. - Le pont du chemin de fer PLM. 1907, 1...
  9. Résultat n°9

    Recensement de la population, communautés, Commune d'ATHIS-MONS (91027) : bordereaux de district n°s 104, 106, 108, 110, 113, 114 ; Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570) : bordereaux de district n° 101, 102, 103, 108 ; Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (91657) : bordereaux de district n° 102, 105, 110 ; Commune de MENNECY (91386) : bordereaux de district n° 101, 103, 105 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2303W/5

    • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...
    • Recensement de la population, communautés, Commune...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Cinquantième anniversaire d'Air France. - L'Aérogare n° 2 de l'aéroport Charles-de-Gaulle en 1983, [vers 1983], N et B. Dim. 23 x 18 cm.

    Date

    1983

    Cote

    50FI/17

    • Contexte : AEROPORT DE PARIS
    • Cinquantième anniversaire d'Air France. - L'Aérogare...

    Producteur :

    AEROPORTS DE PARIS (service producteur), AEROPORTS DE PARIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1011W/43

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
    • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers medicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1983, lettres ABA à KHE.

    Date

    1993

    Cote

    2283W/8

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS OZONVILLE
    • Dossiers medicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  15. Résultat n°15

    Orly cité de l'air entre ciel et terre de 1919 à 1968 présentée par Claudine Michaud le 17 janvier 1998 à Athis-Mons.

    Date

    1998

    Cote

    3436W/74

    • Contexte : 3436W Activités culturelles et éducatives (1954-2023)
    • Organisation des évènements et de la programmation...
    • Programmation culturelle : ateliers, cours, conférences,...
    • Conférences : support de présentation, texte, biographie,...
    • Orly cité de l'air entre ciel et terre de 1919 à 1968...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DES PUBLICS ET DES PARTENARIATS (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DES PUBLICS ET DES PARTENARIATS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

    Date

    1883-1932

    Cote

    26J/198

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Vue générale d'un quartier de la ville (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/353

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
    • ATHIS-MONS. - Vue générale d'un quartier de la ville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, lettres A-E (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2076W/14

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS NOYER...
    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS NOYER RENARD (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS NOYER RENARD (service versant)

  19. Résultat n°19
    Athis-Mons.- L'hôtel de ville [1950-1960].

    1 media

    Athis-Mons.- L'hôtel de ville [1950-1960].

    Date

    1950-1960

    Cote

    57FI6/56

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • ATHIS-MONS
    • Athis-Mons.- L'hôtel de ville [1950-1960].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et Brétigny : enquêtes parcellaires à Athis-Mons, Juvisy et Viry-Châtillon.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5S/153

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Le Musée d'histoire naturelle de Longjumeau

    Auteur

    BRUNEL, Louis

    Date

    1949

    Cote

    REV118/2/6/8

    • Contexte : SESAM : REVUE SAVANTE ET ARTISTIQUE DE LA BANLIEUE...
    • n° 6
    • 6
    • Le Musée d'histoire naturelle de Longjumeau
  22. Résultat n°22

    Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, lettres P-Z (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2072W/39

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS NOYER...
    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS NOYER RENARD (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS NOYER RENARD (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 1 - Sous-préfecture de Corbeil : historique de la sous-préfecture (1790-1864) ; photocopies du projet avec plan (1860) ; photocopies d'une pétition des habitants contre le projet (1861) ; photocopie du plan parcellaire de la future installation (1861) ; photocopie de la comparaison des 2 projets (1861).

    Date

    1860-1864

    Cote

    1J8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Documents relatifs à la commune de Corbeil et à certaines...
    • N° 1 - Sous-préfecture de Corbeil : historique de la...
  24. Résultat n°24
    1926.

    270 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/12

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
    • Athis-Mons.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes historiques sur ATHIS par le révérend Père LEROUX, brouillons, fiches...

    Date

    1865-1870

    Cote

    26J/211

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...
    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1611W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
    • Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  29. Résultat n°29

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : mémoires des travaux de fumisterie et plomberie, [75 pièces papier [cahiers et correspondance]].

    Date

    1882-1926

    Cote

    26J/167

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  30. Résultat n°30
    Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours

    1 media

    Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours

    Auteur

    JACQUET, Annie

    Date

    2007

    Cote

    PER918/1/13/3

    • Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...
    • n° 1-14 (1999-2008)
    • N° 4 (Juin 2000)
    • Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire...
  31. Résultat n°31

    ATHIS-MONS. - Recensement de la population de 1975, district AC15 : échantillon 1/5ème maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/27

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
    • ATHIS-MONS. - Recensement de la population de 1975,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    E - Gon.

    Date

    2005

    Cote

    3204W/18

    • Contexte : 3204W Dossiers médicaux des consultants en planification...
    • Personnes majeures.
    • 2005.
    • E - Gon.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ATHIS-MONS OZONVILLE (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ATHIS-MONS OZONVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

    Date

    1914-1928

    Cote

    26J/208

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ATHIS-MONS. - Société civile immobilière (SCI) du Parc d'Athis : permis de construire 91 - 55 - 14230 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/158

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • ATHIS-MONS. - Société civile immobilière (SCI) du Parc...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1348W/144

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.
    • Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Collège Mozart à ATHIS-MONS : fiches produits, divers.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1495W/25

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Collège Mozart à ATHIS-MONS : fiches produits, divers....

    Producteur :

    DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 1er tour, bureau 4-6 (22/04/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2309W/60

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...
    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39
    1870.

    4 medias

    1870.

    Date

    1870

    Cote

    3M/44, 3M/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3M Elections (1830-1939)
    • Listes électorales par communes.
    • Athis-Mons
    • 1870.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)