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157 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°2

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°3

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°4

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°6

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

Cote
EDEPOT25 1O/4
 Date
1863-1900
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
Résultat n°7

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Cote
EDEPOT48 1G/11
 Date
1909-1913
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation...
Résultat n°8

Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil, tome II in-folio, enregistré le 24 mai 1737 au greffe de la prévôté royale de CORBEIL : un registre.

Cote
1J/740
 Date
1737
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil,...
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Cote
EDEPOT28 1O/4
 Date
1833-1928
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, permis, plan

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°10

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°11

CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 52 plans couleurs avec la table des chantiers contenus dans les plans du terrier, 18ème siècle.

Cote
EDEPOT53 S/1
 Date
1701-1800
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
plan, TERRIER, registre, table

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes...
Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Cote
5S/116
 Date
1905-1940
 Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°13

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

Cote
30J/107
 Date
1767-1834
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
déclaration, bail, compte financier, livre comptable, marché public, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Cote
1Q/86
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...
Résultat n°15

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - table générale du plan d'ATHIS levé en 1771, 1772 et 1773 par le sieur RIVIERE [nom du propriétaire, nom du chantier, tenants et aboutissants, quantité, numéro du plan, nom des anciens propriétaires], [2 pièces identiques] ; - relevé général des numéros du plan de la terre d'ATHIS et des propriétaires auxquels ils renvoient. [3 cahiers papier, 246 p.].

Cote
26J/128
 Date
1774
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.
Cote
A/857
 Date
1663-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°17

ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

Cote
24J/35/6
 Date
1930-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...
Résultat n°18

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Cote
1J/435
 Date
1626-1844
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, déclaration, pièce comptable, titre de propriété

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

Cote
L/504
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Cote
A/861
 Date
1543
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...
Résultat n°21

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).
Cote
27J/66
 Date
1847-1880
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
pièce comptable, liste nominative, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°22

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II
Cote
INFOLIO/6/2
 Date
1967
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statistique, texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°23

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)
Cote
27J/100
 Date
1529-1715
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, dossier de procédure, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
Résultat n°24

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Cote
2O/1324
 Date
1848-1939
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.
Cote
A/855
 Date
1650-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1257
 Date
1570-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...
Résultat n°27

Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972
Cote
INQUARTO/565
 Date
juillet 1972
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
Résultat n°28

ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

Cote
HDEPOT1 N/105
 Date
1906-1931
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...
Résultat n°29

Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

Cote
79J81/3
 Date
1656-1806
 Lieu
VILLABE
 Type de document
acte authentique, passeport

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...
Résultat n°30

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/52
 Date
1527-1730
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale, bail, minute juridictionnelle, déclaration, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°32

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

Cote
26J/121
 Date
1722
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
CUEILLERET, TERRIER, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°33

Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin d'évaluation (modèle A) (loi du 8 Août 1885) : communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX, DOURDAN, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (1901-1903).

Cote
2P/68
 Date
1901-1903
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, DOURDAN Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin...
Résultat n°34

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

Cote
26J/110
 Date
1743-1744
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°35

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - GIF.
Cote
62H/6
 Date
1201-1778
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°36

Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies d'actes notariés (186-1693), mesurages et arpentages (1565-1712).
Cote
27J/104
 Date
1486-1712
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies...
Résultat n°37

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Cote
54J/3
 Date
1982-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...
Résultat n°38

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/42
 Date
1387-1778
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°39

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Cote
13J/32
 Date
1691-1751
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, CUEILLOIR, titre de propriété, procès-verbal, bail, permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

Cote
5S/37
 Date
1908-1928
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...