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  1. Résultat n°1

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT28 1K/14

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

    Date

    1967-1972

    Cote

    930W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  3. Résultat n°3

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT20 1K/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République, feuilles de dépouillement, procès-verbaux (1948-1952)

    Date

    1948-1952

    Cote

    EDEPOT10 1K/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1876, 1881, 1889, 1890, 1898, 1907, 1908, 1915, 1923, 1926, 1927, 1930, 1938).

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEPOT58 1K/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République : procès-verbal, instructions préfectorales (1952).

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT48 1K/11

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1876-1927

    Cote

    EDEPOT13 1K/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    PALAISEAU. - Elections sénatoriales : résultats.

    Date

    1968

    Cote

    1373W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • PALAISEAU. - Elections sénatoriales : résultats.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1881-1968

    Cote

    EDEPOT15 1K/7

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Elections sénatoriales :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux : élections sénatoriales (1977) ; désignation des délégués des conseils municipaux, référendum (1969) ; instructions : notes des renseignements généraux, procès-verbaux des résultats (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1225W/37

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1182W/5

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections sénatoriales, élections d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbaux (1886, 1889, 1890-1892, 1898-1899, 1907-1908, 1919, 1923).

    Date

    1886-1923

    Cote

    EDEPOT79 1K/7

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Toutes les élections législatives, sénatoriales, départementales et municipales [année d'édition : 1929 ; 151 pages].

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT17 2C/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Toutes...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15
    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    1 media

    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    3U/1836

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance, professions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers d'élections préparés par Lionel LECHEVALIER : dossiers de propagande pour les élections cantonales (1976), dossier de propagande pour les élections sénatoriales (1977), élections municipales : propagande et affiches (1977), dossier de propagande politique pour les élections législatives (1978), dossier de propagande politique pour les élections législatives de 1978, en faveur de Roger COMBRISSON [présence de documents photographiques].

    Date

    1976-1978

    Cote

    44J/32

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Dossiers d'élections préparés par Lionel LECHEVALIER...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections sénatoriales et des conseillers de la République : procès-verbaux, circulaires.

    Date

    1930-1958

    Cote

    EDEPOT26 1K/4

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  18. Résultat n°18

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections sénatoriales, circulaires et procès-verbaux d'élection des délégués et suppléants.

    Date

    1876-1952

    Cote

    EDEPOT11 1K/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections sénatoriales,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires, résultats des 11 mai, 8 juin 1958 et 26 avril 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    997W/41

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

    Date

    1909-1959

    Cote

    EDEPOT76 1K/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, sénateur de la LOIRE, chirurgien, aviateur : correspondance familiale, [1903] ; correspondance active, [1897-1898] ; documents : avis du Sénat par Emile REYMOND, sur la création d'une direction de l'aéronautique, [1913] ; biographie d'Emile REYMOND, [s.d.] ; conférence d'Emile REYMOND sur la réforme des études médicales, [1907] ; élections sénatoriales : articles de presse, bulletins de vote, propagande électorale, [1905-1906] ; hommage à Emile REYMOND, mort pour la patrie, [1914] ; souscription pour un monument élevé à la mémoire d'Emile REYMOND, [1915].

    Date

    1897-1915

    Cote

    16J/404

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections sénatoriales, désignation des délégués et des suppléants : procès-verbaux des opérations de vote, une affiche ; organisation des élections sénatoriales : instructions et correspondance du préfet (1924 - 1959).

    Date

    1924-1959

    Cote

    EDEPOT82 1K/12

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Listes électorales.

    Date

    1977

    Cote

    1195W/11

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections sénatoriales (4 septembre 1977).
    • Listes électorales.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Professions de foi de candidats à des mandats électoraux dont celle d'Ernest Feray candidat républicain conservateur aux élections sénatoriales du 30 janvier 1876, 11 pages, du Comité électoral conservateur de Seine-et-Oise, 14 pages ; affiche pour les élections municipales de 1896 et tract adressé par Aimé-Henri Darblay aux essonniens. Chasses. - Deux cahiers donnant des listes de chasseurs invités dans les chasses de la famille Darblay, listes du gibier et des animaux nuisibles tués lors des chasses et battues à Saint-Germain-lès-Corbeil, Sénart, Rayères, Vert-le-Petit, Villeroy, Villedon, Villouvette, Villepesque, Tigery, au marais de Misery : tableaux par année, type de gibier et nombre de prises (1871-1886) ; regitre des prises de pêche (janvier-août 1870).

    Date

    1870-1896

    Cote

    78J/250

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Professions...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    Liste des électeurs sénatoriaux par commune, résultats des 2ème, et 2ème et 3ème tour selon les communes.

    Date

    1977

    Cote

    1195W/13

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections sénatoriales (4 septembre 1977).
    • Procès-verbaux d'élection des délégués.
    • Liste des électeurs sénatoriaux par commune, résultats...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1881-1946

    Cote

    EDEPOT18 1K/5

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : élections sénatoriales de SEINE-ET-OISE : coupures de journaux concernant les élections ou les sénateurs, rubrique nécrologique, tableau des résultats, [31 pièces papier, 31 p.].

    Date

    1923-1932

    Cote

    26J/207

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : élections...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946 - 1958).

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT73 1K/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  30. Résultat n°30

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEPOT46 1K/4

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Département de Seine-et-Oise, élection sénatoriale du 17 février 1907

    Date

    1907

    Cote

    PBR/1568

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Département de Seine-et-Oise, élection sénatoriale...
  32. Résultat n°32

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations de votes (1876 - 1935) ; correspondance du préfet (1907).

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Conseil de la République : procès-verbal (1946).

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT23 1K/17

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT23 1K/8

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections sénatoriales et des conseillers de la République : procès-verbaux, circulaires, 'Elections sénatoriales du 15 décembre 1907' (affiche 56 x 90 cm), protestation Masse contre l'élection du délégué Henry MERY, arrêté du conseil de préfecture du 12 avril 1927 rejetant la protestation, listes des candidats du parti socialiste SFIO, des républicains populaires, gauches républicaines et d'union démocratique, du parti communiste pour les élections de novembre 1946.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    ANGERVILLIERS, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE. -Elections municipales des 14 et 21 mars (1964) : tableaux des résultats ; élections municipales (1983) : procès-verbaux.

    Date

    1964-1983

    Cote

    1225W/29

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ANGERVILLIERS, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections législatives (1857-1936). Elections sénatoriales (1876-1935). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1919). Elections cantonales (1880-1945). Elections municipales (1831-1935) (1831-1945).

    Date

    1831-1945

    Cote

    EDEPOT45 1K/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections législatives (1857-1936)....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature).

    Date

    2011

    Cote

    2858W/31

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)