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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

Cote
EDEPOT28 1K/14
 Date
1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°2

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Cote
930W/46
 Date
1967-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
Résultat n°3

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Cote
EDEPOT20 1K/10
 Date
1852-1967
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°4

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République, feuilles de dépouillement, procès-verbaux (1948-1952)

Cote
EDEPOT10 1K/4
 Date
1948-1952
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, bulletin de vote

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections...
Résultat n°5

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1876, 1881, 1889, 1890, 1898, 1907, 1908, 1915, 1923, 1926, 1927, 1930, 1938).

Cote
EDEPOT58 1K/8
 Date
1876-1938
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.-...
Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République : procès-verbal, instructions préfectorales (1952).

Cote
EDEPOT48 1K/11
 Date
1952
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
procès-verbal d'élection, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants...
Résultat n°7

VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT13 1K/5
 Date
1876-1927
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux....
Résultat n°8

PALAISEAU. - Elections sénatoriales : résultats.

Cote
1373W/27
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • PALAISEAU. - Elections sénatoriales : résultats.
Résultat n°9

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT15 1K/7
 Date
1881-1968
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Elections sénatoriales :...
Résultat n°10

Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

Cote
1957W/1
 Date
1999-2006
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
 Type de document
communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...
Résultat n°11

Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux : élections sénatoriales (1977) ; désignation des délégués des conseils municipaux, référendum (1969) ; instructions : notes des renseignements généraux, procès-verbaux des résultats (1968-1977).

Cote
1225W/37
 Date
1968-1977
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux...
Résultat n°12

Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.
Cote
1182W/5
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection, circulaire, affiche, liste nominative, correspondance, liste d'émargement

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département...
Résultat n°13

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections sénatoriales, élections d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbaux (1886, 1889, 1890-1892, 1898-1899, 1907-1908, 1919, 1923).

Cote
EDEPOT79 1K/7
 Date
1886-1923
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Toutes les élections législatives, sénatoriales, départementales et municipales [année d'édition : 1929 ; 151 pages].

Cote
EDEPOT17 2C/4
 Date
1929
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Toutes...
Résultat n°15
Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

1 media

Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

Cote
3U/1836
 Date
1857-1939
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance, bulletin de vote, affiche, liste nominative

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance, professions...
Résultat n°16

Dossiers d'élections préparés par Lionel LECHEVALIER : dossiers de propagande pour les élections cantonales (1976), dossier de propagande pour les élections sénatoriales (1977), élections municipales : propagande et affiches (1977), dossier de propagande politique pour les élections législatives (1978), dossier de propagande politique pour les élections législatives de 1978, en faveur de Roger COMBRISSON [présence de documents photographiques].

Cote
44J/32
 Date
1976-1978
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
document photographique, affiche

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Dossiers d'élections préparés par Lionel LECHEVALIER...
Résultat n°17

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections sénatoriales et des conseillers de la République : procès-verbaux, circulaires.

Cote
EDEPOT26 1K/4
 Date
1930-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, circulaire

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections sénatoriales, circulaires et procès-verbaux d'élection des délégués et suppléants.

Cote
EDEPOT11 1K/3
 Date
1876-1952
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections sénatoriales,...
Résultat n°19

Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires, résultats des 11 mai, 8 juin 1958 et 26 avril 1959.

Cote
997W/41
 Date
1958-1959
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
affiche, profession de foi, circulaire, procès-verbal d'élection

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Elections sénatoriales : affiches, candidatures, circulaires,...
Résultat n°20

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

Cote
EDEPOT76 1K/8
 Date
1909-1959
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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