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219 résultats

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  1. Résultat n°1

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales 188 et 938 à LIMOURS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de passages souterrains sur le territoire de la commune d'ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude de surplomb d'une ligne électrique, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'une zone industrielle à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un parking d'intérêt régional à GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un troisième collège à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une zone d'aménagement différée (ZAD), commune d'ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/46

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/39

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/38

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Trois Parts, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la desserte du collège de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitations à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/37

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/9

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement industriel, parc d'activités, avant projet sommaire : plans de situation, de masse, général des travaux (réseaux eaux pluviales et usées), parcellaire, profils en travers sur les voiries - implantation de l'axe du chateau d'eau, profil en travers-type, de voirie, caniveau technique pour éclairage public, moyenne tension, PTT et eau potable, septembre 1978. Ech. 1/50. 1/500. 1/50 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 64 cm, 29,5 x 42,5 cm, 62 x 151 cm, 61 x 153 cm, 62 x 155 cm, 69 x 141 cm, 110 x 109 cm, 110 x 141 cm. [11 plans].

    Date

    1978

    Cote

    1786W/221

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté : plans parcellaire, topographique, février 1970. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 92 x 95 cm, 76 x 107 cm. [2 plans].

    Date

    1970

    Cote

    1786W/220

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté :...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, création d'une zone d'activités artisanale : cahier des charges générales et particulières, devis descriptif (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1786W/207

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, travaux de construction de logements, d'une zone artisanale et d'une zone d'activités : état des surfaces, estimation des acquisitions, estimation des travaux, historique de l'opération, règlement d'accompte, plans (1970-1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1786W/206

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, opération d'équipement : plan périmétral (1964), plan d'aménagement de zone (1971).

    Date

    1964-1971

    Cote

    1786W/205

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales, travaux de construction du centre artisanal, appel d'offre : liste des entreprises consultées, cahier des préscriptions spéciales, devis, soumission des entreprises, correspondance, plan de masse, plan de situation, plan des espaces verts, plan de terrassement, plans des bâtiments (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1786W/204

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1786W/178

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : correspondance avec le maire, ses représentants, les architectes, plans (1973-1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    1786W/177

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : planning d'étude et de réalisation des ouvrages de voirie et réseaux divers (1969) ; rapport concernant la reconnaissance des sols de fondation, étude des sols de fondation (1972) ; convention pour les travaux de desserte en éléctricité de la zone d'activités (1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1786W/176

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/175

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/174

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/173

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/172

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Di Marco (assainissement, terrassement, viabilité) pour construction : permis de construire, promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, correspondance (1969-1972) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de voirie et d'assainissement (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/171

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Horstmann pour construction : état des lieux, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire et modificatif, correspondance, plans et coupes des bâtiments, plan de masse, plans des canalisations souterraines par rue (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/170

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/169

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/168

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...

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    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Iminco pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, état des lieux, correspondance, plan topographique, plan de masse, plan de situation, plan des bâtiments (1973) ; travaux de construction pour installation de l'entreprise FMO : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, descriptif du bâtiment, devis estimatif, correspondance, plan de situation , plan de voirie-réseau divers, plan de masse, plans du bâtiment (1972) (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/167

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

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    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso aux sociétés Soravie et Le Viaduc : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, cahier des prèscriptions générales, règlement de chantier, permis de construire, correspondance, plans (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/166

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, installation de la société Buland (affutage et vente de lames industrielles), dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, état des lieux, autorisation de voirie, plans (1971-1976) ; plans de la zone d'activités : plan du réseau d'eau, plan de l'assainissement, plan de voirie générale (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1786W/165

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

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  28. Résultat n°28

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1786W/164

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  29. Résultat n°29

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'entrepôts et de bureaux par la société Civile et Immobilière M.J.V qui effectue de la location de mobilier : permis de construire, dossier foncier, correspondance, plans (1974-1977) ; travaux de construction d'ateliers et de bureaux par la société Sogevalin pour la fabrication de matériel éléctronique : acte de vente, permis de construire, correspondance et notes (1978-1979) ; travaux de construction d'un bâtiment par la société Le Viaduc pour y effectuer du stockage : permis de construire, plans (1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1786W/163

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  30. Résultat n°30

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux d'exploitation pour la société Mackenzie hill : acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, correspondance, plans (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/162

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  31. Résultat n°31

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt par la Société civile immobilière de l'Essonne : demande de permis de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession à la Société civile immobilière de l'Essonne : copie du jugement, promesse de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, plans, journal Flash Hahn & Kolb n°1, 2, 3 (1975-1977).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1786W/160

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  32. Résultat n°32

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, transfert de propriétés : ordonnances d'expropriation, arrêtés de cessibilité, correpondance (1970-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1786W/159

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  33. Résultat n°33

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de terrassement, voirie et assainissement, dossier d'appel d'offre : désignation de la nature des ouvrages, devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, bordereau des prix chiffrés, plan d'assainissement (1971), plan de situation (1970), plan de voirie (1971), plan en long de voirie (1971), plan en travers de voirie (1971), plan du réseau PetT (1968), plans des ouvrages spéciaux (1972) ; vente d'un lot par la Semeaso à l'entreprise Sone-Rohe pour installation : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, demande de permis de construire, correspondance, plan de situation, plan de masse, plans de voirie-réseaux divers, plans des bâtiments, plans de façades et coupes (1971).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1786W/158

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  34. Résultat n°34

    PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises, travaux de construction d'un centre médico-social, dossier d'appel d'offre : soumission, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, plan de masse (1974-1975) ; travaux de charpente, isolation et menuiserie du lot N°2 : soumission, bordereau quantitatif et estimatif (1975) ; dossier de l'entreprise Muller &Martini : promesse de vente, état des lieux, demande de permis de construire, fiche technique, plan de masse du rez-de-chaussé, plans des sous-sols, étages et façades (1972), plan topographique (1972-1973).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1786W/157

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  35. Résultat n°35

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : notice d'exploitation et d'entretient des intallations de chauffage et de traitement de l'air, notice sur le règlage des huileurs automatiques (1967-1974), plans des faux-plafonds, plan de la chaufferie, plan du réseau éléctrique, plan du circuit de chauffage statique, plan des gaines et capteurs, plan de raccordement éléctrique d'implantation des gaines, plan de maçonnerie (1973), attestation de conformité (1975), plans d'équipement des cuisines (1973), plan des canalisations en sous-sol (1973), autorisation d'ouverture (1974), procès-verbal d'essai d'incombustibilité (1968), notice convoyeur à palettes articulées (1967-1975).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/156

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  36. Résultat n°36

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement d'espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise Martial Voisin, correspondance, plans de recolement (1972), plan d'aménagement (1974) ; travaux de terrassement, voirie et assainissement : dossier du marché passé avec les entreprises Mottais et Brangeon, soumission des entreprises, correspondance (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/155

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  37. Résultat n°37

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : plans des réseaux de basse tension (1972), plans des canalisations souterraines (1978), plans du réseau d'assainissement (1973) ; dossier foncier concernant le lot attribué à la Garantie mutuelle des fonctionnaires : promesse de vente, acte de vente, cahier des charges particulières, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/154

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  38. Résultat n°38

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de terrassement, assainissement, voirie et finitions diverses : lettres de commandes aux entreprises concernées, plans voirie (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1786W/153

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  39. Résultat n°39

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de deux postes de transformation, dossier de présentation : dossier de consultation de l'ouvrage, modèle de soumission, cahier des préscriptions spéciales, plans des divers réseaux (1971-1972) ; travaux d'aménagement des voies et trottoirs : dossier du marché passé avec l'entreprise Mottais, correspondance, plans des trottoirs (1974-1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/152

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  40. Résultat n°40

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, réponses à l'appel d'offre par des sociétés de restauration pour assurer un service de restauration pour 1200 personnes (1972) ; société Somacou, industrie mécanique : permis de construire, dossier foncier, plans (1973-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1786W/151

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  41. Résultat n°41

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, plan de situation, état des surfaces, règlement des travaux topographiques, contrat et lettres de commande avec le géomètre, correspondance avec le géomètre (1969-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/150

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  42. Résultat n°42

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/149

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  43. Résultat n°43

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant interentreprises : dossier du marché public, consultation des entreprises (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1786W/148

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  44. Résultat n°44

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant interentreprises, marché passé avec la société industrielle de chauffage : soumission, contrat, devis, cahier des préscriptions spéciales, bordereau des prix des travaux d'adaptation, cahier des spécifications particulières, plans du bâtiment (1973) ; travaux de construction d'un bâtiment industriel par la société de protection et de sauvegarde du patrimoine : demande de permis de construire, description sommaire des travaux, permis de construire, état des lieux, correspondance, plan périmétrique (1972-1973) ; statuts de l'association syndicale de la zone (1969), cahier des préscriptions spéciales (1971), règlement de chantier (1969), avenant (1972), acte de vente (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/147

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  45. Résultat n°45

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : cahier des préscriptions spéciales (1973-1974) ; travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise HRT parcs et jardins, soumission de l'entreprise, dossier temoin d'appel d'offre : cahier des prescriptions spéciales, dossiers des entreprises, plans, correspondance (1974-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1786W/146

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  46. Résultat n°46

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, dossier de l'association syndicale de la zone : liste des adhérents, comptes-rendus de réunion, statuts de l'association syndicale, publication de ces statuts dans un numéro de La Marseillaise de l'Essonne du mardi 2 novembre 1971 (N°1394), dossier de la réunion du 25 avril 1972, correspondance (1969-1972) ; travaux de construction d'un restaurant inter entreprises, dossier du marché : marché par appel d'offre passé avec la Société auxilliaire d'entreprise, soumission de cette société, devis descriptif et estimatif, cahier des préscriptions spéciales, cahier des spécifications particulières, calendrier d'éxécution, plans (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/145

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  47. Résultat n°47

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : comptes-rendus de visite, demande d'indemnisation, procès-verbaux de réception, convention de maitre d'ouvrage délégué, pièces comptables, plans (1973-1975) ; construction d'un centre médico-social : demande de permis de construire, plans (1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/144

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  48. Résultat n°48

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation de marché avec la Compagnie générale de travaux hydrauliques, devis descriptif, détail estimatif, ordres de services à l'entrepreneur, procès-verbaux de récèption provisoire et définitive, correspondance, plan du réseau d'eau (1972) (1972-1977) ; travaux de construction d'un restaurant interentreprises, dossier d'appel d'offre : devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, plan de masse des canalisations, plan gros-oeuvre, plans des divers réseaux, plans des équipements de cuisine, plans des équipements de laverie (1973).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1786W/143

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  49. Résultat n°49

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de voirie et réseaux divers : règlement de trois tranches de travaux, plan d'assainissement, plan de voirie (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/142

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  50. Résultat n°50

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation du marché, procès-verbal de récèption définitive des travaux, correspondance avec EDF-GDF, les PetT et la compagnie générale des eaux, plans (1970-1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1786W/141

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  51. Résultat n°51

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bâtiment industiel, Ateliers des Charmilles : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, plan de situation, plan masse, plan de distribution (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/140

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  52. Résultat n°52

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'entrepôts, bureaux et services sociaux pour l'installation de la société Dormeuil : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, état des lieux, fiche technique de l'entreprise, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/139

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  53. Résultat n°53

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/138

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  54. Résultat n°54

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement de la 2e tranche; appel d'offre pour les travaux de construction de deux postes de transformation EDF (1972-1976) ; travaux d'éclairage public et de basse tension dans la zone : dossier de marché public (1972-1976) ; plans des postes de transformation éléctrique (1971), plans du réseau d'éclairage public (1970-1971), plans du réseau P et T (1970-1972).

    Date

    1970-1976

    Cote

    1786W/137

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  55. Résultat n°55

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, aménagement, convention avec le syndicat intecommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette pour l'évacuation des eaux usées : contrats et correspondance concernant les travaux de sondage d'essai de sol, financement de l'opération, convention de concession entre la Semeaso et la commune de PALAISEAU (1968-1975).

    Date

    1968-1975

    Cote

    1786W/136

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  56. Résultat n°56

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement, bilan du 20 janvier 1972 : état des acquisitions, état prévisionnel des dépenses et des recettes, état de l'appropriation des sols, état de l'aménagement du sol (1972) ; dossier de synthèse de l'opération : estimation des acquisitions et des travaux, plans de trésorerie détaillé, état prévisionnel des dépenses et des recettes, convention de concession de l'opération entre la Semeaso et la commune de PALAISEAU, note explicative, correspondance, plan de division par ilôt (1971), plan de prévision des cessions (1971) (1971-1979) ; notes de service et comptes-rendus de réunions avec les représentants de l'administration, les organismes de contrôle, les entreprises, les architectes, entre les différents services de la Semeaso (1966-1977).

    Date

    1966-1979

    Cote

    1786W/135

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  57. Résultat n°57

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de la 2e tranche, appel d'offre : devis descriptif, borderau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plan de situation, plan de voirie, profil en long, profil en travers, plan d'assainissement, plan des ouvrages spéciaux, plan des ouvrages types, plan du réseau PetT (1968-1971) ; vente de terrains à la société Batibail ou Pretabail Sicomi : promesse de vente, acte de vente, statut de l'association syndicale de la zac, règlement de chantier, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plan topographique (1972) (1969-1978).

    Date

    1968-1978

    Cote

    1786W/134

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  58. Résultat n°58

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, rue Gutemberg, travaux d'aménagement : définition des alignements coté pairs et impairs, plan de la rue Gutembreg (1970) ; plans des chemins de Briis et de la Cardon (1971), plan d'implantation de l'entreprise Sonel Rohe et bornage de la limite de lot des entreprises Blanchard et Coulaud.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1786W/133

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  59. Résultat n°59

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement de l'entrée de la zone : procès-verbaux de réception définitive, devis descriptif, correspondance, plan d'aménagement (1977) (1977-1979) ; travaux d'aménagement des trottoirs : fiche d'appel d'offre, détail estimatif, liste des entreprises consultées, cahier des préscriptions spéciales, tableau récapitulatif des résultats de la commission d'appel d'offre, dossier du marché passé avec l'entreprise Mottais, procès-verbaux de récèption définitive, correspondance, plan topographique (1971), plan d'implantation (1972), profil en travers type (1972).

    Date

    1968-1978

    Cote

    1786W/132

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  60. Résultat n°60

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : plan topographique (1969, 1970), plan d'étude (1963, 1969), plan de situation (1968), enquête et plan parcellaire (1964, 1969) plan des rues, plan de récolement, plan des divers réseaux (1973-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1786W/131

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  61. Résultat n°61

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : plan de recolement (1974), plan de voirie-réseaux divers (1974), plan des canalisations souterraines (1974), plan éclairage public (1974), plan du réseau d'alimentation (1971), plan du réseau d'eau potable (1973), plan de voirie-réseaux divers (1973) (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1786W/130

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  62. Résultat n°62

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, association syndicale des industriels de la zone d'activité : statuts de l'association, convention de concession, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux de délibération, liste des industriels de la zone, rapport moral du président, rapport du bureau à l'assemblée générale ordinaire, participation des industriels à l'amortissement des annuités d'emprunt et investissements complémentaires pour le restaurant inter entreprises, (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1786W/129

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  63. Résultat n°63

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquête, dossier et avis de déclaration d'utilité publique, registres d'enquête parcellaire, correspondance (1968-1973), plans,1 numéro de la Marseillaise du 11 décembre 1973 (N° 1504).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1786W/128

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  64. Résultat n°64

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/127

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  65. Résultat n°65

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : étude socio-économique (1969) ; travaux de construction de bâtiments à usage d'entrepôts, de bureaux et de locaux sociaux par la société Arjonari Prioux : demande de permis de construire, correspondance, plans des entrepôts, plans des espaces verts (1974-1975) ; zone d'aménagement différé : plans, études (1972-1973).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/126

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  66. Résultat n°66

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : achat des terrains, règlement de chantier, cahier des charges, cahier des préscriptions générales, plans (1966-1973) ; centre commercial, travaux de construction : correspondance avec l'architecte, contrat avec l'architecte, notes d'honoraires (1967-1972), correspondance avec le bureau d'études techniques, contrats, notes d'honoraires (1967-1972). Zone industrielle La Gaudrée : plans (1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1786W/48

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  67. Résultat n°67

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

    Date

    1965-1980

    Cote

    1786W/44

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  68. Résultat n°68

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/43

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  69. Résultat n°69

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial, travaux de construction, dont une laverie-pressing multi-services et rayon laine à tricoter pour la société Bellecroix, une librairie - papeterie - journaux pour monsieur Laugel, un magasin Intermarché, un laboratoire d'analyses médicales, une pharmacie, une supérette Felix-Potin : vente des terrains par la Semeaso, actes de règlement, cahier des préscriptions générales, cahier des charges particulières, correspondance, plans (1970-1975). Zone d'aménagement concertée du Bois Bréant, création de la zone : dossier de création de zone, fiches immobilières, plans (1973-1974).

    Date

    1970-1975

    Cote

    1786W/42

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  70. Résultat n°70

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/34

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  71. Résultat n°71

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, expropriations : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire, projets d'expropriation, liste des personnes concernées, correspondance, plan parcellaire (1973-1974).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1786W/33

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  72. Résultat n°72

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, expropriation : arrêté d'enquête parcellaire, liste des personnes concernées, demande de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire (1974), 2 numéros du Républicain du jeudi 11 septembre 1975 (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1786W/32

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

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  73. Résultat n°73

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains : état parcellaire (1974), dossier du projet d'acquisition des terrains, dossier des projets d'expropriation, correspondance, plan parcellaire (1974), plan périmétral (1974) (1974-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1786W/31

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

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  74. Résultat n°74

    LONGJUMEAU, zone d'aménagement concertée du Champ de Foire, travaux d'aménagement, projet : étude socio-économique, arrêté préféctoral de création de zone, comptes-rendus de réunions, correspondance, plan d'ensemble, plan de masse (1975) , plan parcellaire (1970) (1970-1975). LINAS, zone d'habitation : étude sommaire et générale des structures commerciales (1966). SAINT-CHERON, zone d'activités économiques, travaux de construction, étude financière : état des surfaces, estimation des dépenses, schéma de lotissement (1975). MONTGERON, restructuration du centre-ville : études des structures commerciales et économiques (1969). CHILLY-MAZARIN, extension de la zone industrielle dite du Moulin à Vent : plan général, plan cadastral (1973). MILLY-LA-FORET, zone d'activités économiques, travaux de construction, étude : étude de reconnaissance des sols (1975).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1786W/4

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • LONGJUMEAU, zone d'aménagement concertée du Champ de...

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  75. Résultat n°75

    CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1781W/4

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Colloques d'information sur les problèmes généraux de l'urbanisme et de l'aménagement : compte-rendu du colloque ""la définition des équipements qui caractérisent les zones urbanisées (1969). Société d'études géographiques, économiques et sociologiques appliquées (SEGESA) : rapport de synthèse campus et urbanisme universitaire (1970). AGORA d'EVRY : perspectives d'utilisation des deux salles de sport et spectacles, évaluation sommaire du coût annuel de fonctionnement, fiches techniques et financières (s.d.). IAURP : résumé la fréquentation des patinoires de la région parisienne (1969). Ministère de l'équipement et du logement : table ronde de politique de l'habitat existant (1970). Institut de recherches économiques et commerciales appliquées (IRCOM) : étude collective zones industrielles note complémentaire (1972) ; mise au point d'un baromètre de conjoncture pour une ville nouvelle (1970). Havas conseil : étude pour une action de relations publiques en faveur de la ville nouvelle EVRY (1970). Thierry Gamelin, conseil en marketing : étude sur la promotion de la nouvelle ville d'EVRY (s.d.). ROUX SEGELA : étude sur la promotion de la ville nouvelle d'EVRY (s.d.). Groupe de promotion de villes nouvelles : correspondance, plan, note sur la promotion de la ville nouvelle, revue 8 photographies (1971). Logements : prévisions de logements terminés, notes manuscrites, programme d'aménagement, programmation par commune (1970). Centre urbain : notes, schémas, photographies, la trame de vie urbaine, plans, opérations de logemens, programmation des emplois, dépliant (1970). Emplois : notes sur les emplois dans la ville nouvelle, état des équipements de superstructure, listes des entreprises ayant acquis un terrain (1970-1971).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/400

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloques d'information sur les problèmes généraux...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Terrains vendus par Jean-Marie Hubert PASTRE sur le périmètre de la ville nouvelle : tableau des acquisitions de terrains, acte d'adhésion à l'expropriation (1968), ordonnance d'expropriation rendu le 20/03/1968, vente d'un terrain PASTRE pour la construction de 412 logements boulevard Aguado à Evry (1968), accord donné par M. Delouvrier à M. Pastré pour sa participation à l'opération Aguado (attribution de 1200 logements) (1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    1776W/357

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Terrains vendus par Jean-Marie Hubert PASTRE sur le...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture de chantier, rapport du B.E.T. sur équipements infrastructures de distribution d'eau, bordereau d'envoi, documentation, cahier des charges de cession de terrains et ses annexes, fiche de renseignements, plans.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/356

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture...

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  79. Résultat n°79

    Etudes infrastructures, eau. - Alimentation en eau de la Préfecture, de quartiers d'immeuble de zones d'aménagement industrielle sur EVRY, forage et captage d'eau, distribution primaire d'eau potable, adduction du Val d'Essonne et pose des canalisations à RIS ORANGIS, création d'une station de pompage et de traitement des eaux à CORBEIL (1968 - 1970) ; révision au schéma général d'alimentation en eau après publication du schéma directeur (1967) : plans, notes, comptes-rendus.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1776W/271

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes infrastructures, eau. - Alimentation en eau...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Proposition d'implantation de boîtes aux lettres dans la zone d'habitation, pavillonaire, note technique concernant la politique des opérations postales dans la ville nouvelle (1971-1973). Rapport sur l'éclairage public dans la ville nouvelle (1970). Documentation sur les zones industrielles de nombreuses villes françaises et sur les villes nouvelles anglaises afin de réaliser une étude comparative.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/155

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Proposition d'implantation de boîtes aux lettres dans...

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