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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Date

1973-1974

Cote

1786W/34

Résultat n°2

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Date

1969-1975

Cote

1786W/43

Résultat n°3

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Résultat n°4

Analyse de certaines expériences d'aménagement et de gestion de zones industrielles dans les pays de la communauté européenne

Date

décembre 1969

Cote

INOCTAVO/906

Résultat n°5

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

Date

1991-2001

Cote

2012W/8

Résultat n°6

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/1212

Résultat n°7

NOZAY. - Une zone industrielle : vue générale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/1388

Résultat n°8

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Date

1965-1980

Cote

1786W/44

Résultat n°9

MORIGNY-CHAMPIGNY. - La RN 20 et la zone industrielle des Rochettes (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/495

Résultat n°10

ETRECHY. - La RN 20, vers Etampes et le site de la future zone industrielle (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/116

Résultat n°11

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/149

Résultat n°12

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/138

Résultat n°13

Colloques d'information sur les problèmes généraux de l'urbanisme et de l'aménagement : compte-rendu du colloque ""la définition des équipements qui caractérisent les zones urbanisées (1969). Société d'études géographiques, économiques et sociologiques appliquées (SEGESA) : rapport de synthèse campus et urbanisme universitaire (1970). AGORA d'EVRY : perspectives d'utilisation des deux salles de sport et spectacles, évaluation sommaire du coût annuel de fonctionnement, fiches techniques et financières (s.d.). IAURP : résumé la fréquentation des patinoires de la région parisienne (1969). Ministère de l'équipement et du logement : table ronde de politique de l'habitat existant (1970). Institut de recherches économiques et commerciales appliquées (IRCOM) : étude collective zones industrielles note complémentaire (1972) ; mise au point d'un baromètre de conjoncture pour une ville nouvelle (1970). Havas conseil : étude pour une action de relations publiques en faveur de la ville nouvelle EVRY (1970). Thierry Gamelin, conseil en marketing : étude sur la promotion de la nouvelle ville d'EVRY (s.d.). ROUX SEGELA : étude sur la promotion de la ville nouvelle d'EVRY (s.d.). Groupe de promotion de villes nouvelles : correspondance, plan, note sur la promotion de la ville nouvelle, revue 8 photographies (1971). Logements : prévisions de logements terminés, notes manuscrites, programme d'aménagement, programmation par commune (1970). Centre urbain : notes, schémas, photographies, la trame de vie urbaine, plans, opérations de logemens, programmation des emplois, dépliant (1970). Emplois : notes sur les emplois dans la ville nouvelle, état des équipements de superstructure, listes des entreprises ayant acquis un terrain (1970-1971).

Date

1969-1972

Cote

1776W/400

Résultat n°14
DOURDAN. - La zone industrielle de la Gaudrée en construction. En arrière plan, le funérarium et la route d'Etampes (juin 1976).

1 media

DOURDAN. - La zone industrielle de la Gaudrée en construction. En arrière plan, le funérarium et la route d'Etampes (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/568

Résultat n°15

LONGJUMEAU : zone industrielle ; WISSOUS : voirie, assainissement.

Date

1965-1967

Cote

1011W/215

Résultat n°16

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°17

ULIS (les). - La zone industrielle de Courtaboeuf : les Etablissements Truffaut (octobre 1986).

Date

1986

Cote

44FI/303

Résultat n°18

Bobigny

Date

1989

Cote

INOCTAVO/3596

Résultat n°19

MARCOUSSIS. - La Jacquemarderie (1980-1982), zone industrielle Les Célestins (1971-1991), Le Fond des Prés (1981-1993). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Gembert (1972-1976), La Mare de l'Eau (1973-1979). MENNECY (juin 1970 - mai 1988). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

Date

1970-1991

Cote

1329W/9

Résultat n°20

LINAS. - Vue aérienne. La zone industrielle (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/1323

Résultat n°21

Carte de la région parisienne. Zone de protection, zone d'activités tertiaires régionales, zone industrielle régionale, ensemble boisé, s.d. Ech. 1/200 000. Coul. Lég. Dim. 0,68 x 0,79.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

1FI/14

Résultat n°22
EVRY. - A Evry, ville nouvelle, même les zones industrielles sont vertes (1977).

1 media

EVRY. - A Evry, ville nouvelle, même les zones industrielles sont vertes (1977).

Date

1977

Cote

18FI/3340

Résultat n°23

Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture de chantier, rapport du B.E.T. sur équipements infrastructures de distribution d'eau, bordereau d'envoi, documentation, cahier des charges de cession de terrains et ses annexes, fiche de renseignements, plans.

Date

1971-1972

Cote

1776W/356

Résultat n°24

LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone industrielle (ZI) (1968-1974).

Date

1965-1974

Cote

1011W/167

Résultat n°25

ULIS (les). - La zone industrielle de Courtaboeuf (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/376

Résultat n°26

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : plan de recolement (1974), plan de voirie-réseaux divers (1974), plan des canalisations souterraines (1974), plan éclairage public (1974), plan du réseau d'alimentation (1971), plan du réseau d'eau potable (1973), plan de voirie-réseaux divers (1973) (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/130

Résultat n°27

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

Date

1969-1975

Cote

1786W/127

Résultat n°28

Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.

Date

1966

Cote

953W/35

Résultat n°29

Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

Date

1968-1971

Cote

1502W/1691

Résultat n°30

EVRY. - Quartier des Passages, maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des parkings : projet de convention avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts, notes, (1975) ; place de la Gare, construction de bureaux dans les locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention de maîtrise d'ouvrage, (1976) ; géothermie, installation : correspondance, notes, pièces jointes, (1982) ; parkings, gestion : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985) ; chauffage collectif, concession : projet de convention avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (s.d.) ; gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, réalisation du complexe : correspondance, notes, pièces jointes, projets de conventions, contrat, (1972-1973). LISSES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Malines, aménagement et équipement : convention d'aménagement, plans d'aménagement de zone (PAZ), (1974). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute s'Il Pleut, préparation du dossier de réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, projet de convention avec BATIR, (1973-1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, commercialisation des terrains non bâtis et destinés à l'implantation d'activités industrielles, d'entrepôts et de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, convention 74-107 avec le cabinet Auguste Thouard, avenant n° 1, (1974-1984) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), projet de création et réalisation de la ville nouvelle d'El-Menito au Venezuela : étude, accord cadre avec le bureau central d'études pour les équipements d'Outre-Mer (BCEOM), (projet abandonné) (1981-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, occupation précaire par l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) de locaux dans la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation (non signé), plans, (1974-1984).

Date

1973-1985

Cote

1523W/1226

Résultat n°31

CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1781W/4

Résultat n°32
BREUILLET. - La zone industrielle et quelques maisons d'habitation (décembre 1994).

1 media

BREUILLET. - La zone industrielle et quelques maisons d'habitation (décembre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/331

Résultat n°33

PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises, travaux de construction d'un centre médico-social, dossier d'appel d'offre : soumission, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, plan de masse (1974-1975) ; travaux de charpente, isolation et menuiserie du lot N°2 : soumission, bordereau quantitatif et estimatif (1975) ; dossier de l'entreprise Muller &Martini : promesse de vente, état des lieux, demande de permis de construire, fiche technique, plan de masse du rez-de-chaussé, plans des sous-sols, étages et façades (1972), plan topographique (1972-1973).

Date

1972-1975

Cote

1786W/157

Résultat n°34

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

Date

1971-1978

Cote

1786W/172

Résultat n°35

Des zones industrielles vers les parcs d'activités : Etude, réalisation, évolution des zone industrielles

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/1133

Résultat n°36

PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

Date

1971-1978

Cote

1786W/168

Résultat n°37
1960 - 1989.

9 lots 71 medias

1960 - 1989.

Date

1960-1989

Cote

7FI/10

Résultat n°38

NOUVELLES D'UNE VILLE

Date

s.d

Cote

1497W/104

Résultat n°39
ULIS (LES).- Hôtel restaurant Climat de France dans la Z. I. de Courtaboeuf [1977-1985].

1 media

ULIS (LES).- Hôtel restaurant Climat de France dans la Z. I. de Courtaboeuf [1977-1985].

Date

1977-1985

Cote

57FI173/2

Résultat n°40

Expropriations.- IGNY : zone industrielle (1972) ; GIF-SUR-YVETTE : équipements sportifs (1973) ; JUVISY-SUR-ORGE : groupe scolaire Ferdinand Buisson et équipements sportifs (1974).

Date

1972-1974

Cote

962W/90

Résultat n°41

ULIS (les). - La zone industrielle de Courtaboeuf (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/374

Résultat n°42

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : cahier des préscriptions spéciales (1973-1974) ; travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise HRT parcs et jardins, soumission de l'entreprise, dossier temoin d'appel d'offre : cahier des prescriptions spéciales, dossiers des entreprises, plans, correspondance (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

1786W/146

Résultat n°43

Expropriations.- VILLEJUST, zone d'activités industrielles et diverses.

Date

1972

Cote

951W/70

Résultat n°44

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, travaux de construction de logements, d'une zone artisanale et d'une zone d'activités : état des surfaces, estimation des acquisitions, estimation des travaux, historique de l'opération, règlement d'accompte, plans (1970-1977).

Date

1970-1977

Cote

1786W/206

Résultat n°45

Expropriations.- IGNY, aménagement de la zone industrielle.

Date

1970

Cote

951W/32

Résultat n°46

La ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines est équipée de sept zones industrielles

Date

24 juillet 1974

Cote

GBR/968

Résultat n°47

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, transfert de propriétés : ordonnances d'expropriation, arrêtés de cessibilité, correpondance (1970-1974).

Date

1970-1974

Cote

1786W/159

Résultat n°48

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

Date

1976-1980

Cote

1786W/164

Résultat n°49
TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

1 media

TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

Date

1969

Cote

18FI/2729

Résultat n°50

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : planning d'étude et de réalisation des ouvrages de voirie et réseaux divers (1969) ; rapport concernant la reconnaissance des sols de fondation, étude des sols de fondation (1972) ; convention pour les travaux de desserte en éléctricité de la zone d'activités (1972).

Date

1969-1972

Cote

1786W/176

Résultat n°51

ETAMPES, BRIERES-LES-SCELLES. - Vue aérienne. La zone industrielle (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/678

Résultat n°52

ETRECHY. - Vue aérienne. La route nationale 20, vers Paris : la zone industrielle, le village (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/792

Résultat n°53

Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone industrielle ''Port céréalier'' : études, arrêtés, plans, conventions et programmes.

Date

1964-1969

Cote

1502W/1887

Résultat n°54

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Horstmann pour construction : état des lieux, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire et modificatif, correspondance, plans et coupes des bâtiments, plan de masse, plans des canalisations souterraines par rue (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

1786W/170

Résultat n°55

Expropriations.- RIS-ORANGIS-GRIGNY, zone industrielle.

Date

1970

Cote

951W/56

Résultat n°56

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : correspondance avec le maire, ses représentants, les architectes, plans (1973-1980).

Date

1973-1980

Cote

1786W/177

Résultat n°57

LISSES. - Zone industrielle : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/952

Résultat n°58

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

Résultat n°59

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, expropriation : arrêté d'enquête parcellaire, liste des personnes concernées, demande de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire (1974), 2 numéros du Républicain du jeudi 11 septembre 1975 (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1786W/32

Résultat n°60

BONDOUFLE. - Zone industrielle : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/951

Résultat n°61

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquête, dossier et avis de déclaration d'utilité publique, registres d'enquête parcellaire, correspondance (1968-1973), plans,1 numéro de la Marseillaise du 11 décembre 1973 (N° 1504).

Date

1968-1973

Cote

1786W/128

Résultat n°62

MORANGIS.- Urbanisme ; assainissement ; zone industrielle ; voirie ; constructions scolaires.

Date

1970-1972

Cote

1011W/308

Résultat n°63

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt par la Société civile immobilière de l'Essonne : demande de permis de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession à la Société civile immobilière de l'Essonne : copie du jugement, promesse de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, plans, journal Flash Hahn & Kolb n°1, 2, 3 (1975-1977).

Date

1975-1978

Cote

1786W/160

Résultat n°64

ETAMPES, BRIERES-LES-SCELLES. - Vue aérienne. La zone industrielle (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/677

Résultat n°65

Zone industrielle de 25 hectares : Lisses, ville nouvelle d'Evry

Date

s.d.

Cote

GBR/1001

Résultat n°66

ULIS (les). - La zone industrielle de Courtaboeuf (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/382

Résultat n°67

Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968), base de pleine air et de loisirs : 3ème tranche (1974) ; DRAVEIL : groupe scolaire Le Belvédère (1971).

Date

1968-1974

Cote

962W/83

Résultat n°68

Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/39

Résultat n°69

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, installation de la société Buland (affutage et vente de lames industrielles), dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, état des lieux, autorisation de voirie, plans (1971-1976) ; plans de la zone d'activités : plan du réseau d'eau, plan de l'assainissement, plan de voirie générale (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/165

Résultat n°70

NOUVELLES D'UNE VILLE

Date

s.d

Cote

1497W/101, 14 - AV - 10 - Copie de sécurité 1497W108; 1497W100; 1497W101; 1497W106; 1497W112. - 2004 - 2004 - 14AV/10 (Cote de substitution)

Résultat n°71

Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine de 1967 ; RIS-ORANGIS : études et piquetages ; CORBEIL ; MENNECY ; RIS-ORANGIS : création d'un parking d'intérêt régional ; PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBAIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : études du tracé de l'autoroute A 87 et de la route nationale RN 446 ; CHATEAUFORT : déviation de la route nationale RN 448 ; VILLE NOUVELLE D'EVRY [arrêté du 21.7.1969], RIS-ORANGIS : rénovation urbaine ; PALAISEAU : aménagement de la zone d'activités ; TIGERY-LIEUSAINT : zone d'urbanisation, construction de lignes de transport d'énergie électrique : VAUHALLAN, BIEVRES, MASSY ; PALAISEAU, VILLEJUS, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN, VILLEBON, BRUNOY : rénovation du cadastre ; GIF-SUR-YVETTE : extension du complexe universitaire et scientifique d'ORSAY et construction d'un institut universitaire de technologie ; PTT : pose de cables de télécommunications : CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES.

Date

1967-1969

Cote

943W/43

Résultat n°72

Primes et zones industrielles

Date

1967

Cote

INOCTAVO/1625

Résultat n°73

EVRY : Réalisation d'un film : étude, correspondance, notes, pièces jointes, contrat 77-45 avec Procitel (Productions cinéma télévision), avenant, (1976-1980) ; quartier d'EVRY-Centre, réhabilitation du complexe de la gare EVRY-Courcouronnes : convention avec la SNCF, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, croquis, (1974-1987) ; quartier des Aunettes, conception et exécution de la décoration de l'école Georges-Lapierre : convention 87-99 avec Ariel Moscovici, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, (1987-1991) ; réalisation de l'entretien et de la maintenance des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand (îlot des Passages) et Jacquard et Mendès-France (îlot des la Butte Creuse) : convention de prestation des service 87-30 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1986-1988) ; projet de réalisation de documents d'information à partir de l'étude Serres et vérandas dans l'habitat envisagé avec Philippe Carreau : notes manuscrites (affaire sans suite) (1985) ; jardin de Mazières, étude de l'aménagement paysager : contrat 75-191 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY, mission dans le cadre des nouvelles compétences exercées par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) à la suite de son retrait du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE) : protocole d'accord, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987) ; mission assistance technique aux actions de communication, expositions, plaquettes, plans de quartier : marché à commande 87-80 avec Michel Leboff (1987-1990) ; agglomération nouvelle d'EVRY, mission de contrôle de qualité des logements : contrat 87-120 avec l'association Qualitel (1984-1987) ; commercialisation de terrains destinés à l'implantation d'activités industrielles : contrat 75-168 avec Jean Aubry, contrat 77-21 avec Erdmann et compagnie, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1977). BONDOUFLE. - Lycée François-Truffaut, élaboration du programme : contrat 87-101 avec Quaternaire Education (1987-1988). VERT-LE-PETIT. - Centre de première intervention ou centre de secours, réalisation : contrats 86-40 avec Mme F. Arnaud et 87-98 avec le bureau Veritas, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, avenant n° 1 au contrat 86-40, (1985-1988). COURCOURONNES. - Ateliers municipaux, réalisation : contrat 86-043 avec le cabinet Merlin, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, (1986). BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Rû de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement : convention 86-004 avec la ville de Paris (1986). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, mission d'étude confiée à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) par la direction départementale de l'équipement (DDE) : contrat 87-122 (1987).

Date

1974-1991

Cote

1523W/1211

Résultat n°74

BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Extension de la zone urbaine prioritaire (1972), zone d'activités des ULIS (1971) ; logements à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et ORSAY (1971).

Date

1971-1972

Cote

954W/53

Résultat n°75

PARIS NORD II Un nouvel art de travailler.

Date

1991

Cote

1497W/185

Résultat n°76

GRIGNY. - Route nationale 7, zone industrielle, aménagement de l'entrée de la Compagnie industrielle maritime : plan de situation, plan des travaux, profils en long et en travers, s. d. Ech. 1/100. 1/500. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,27 x 0,50 m, 0,36 x 1,58 m, 0,34 x 1,42 m, 0,375 x 1,285 m. [4 plans].

Date

s.d

Cote

784W/334

Résultat n°77

Proposition d'implantation de boîtes aux lettres dans la zone d'habitation, pavillonaire, note technique concernant la politique des opérations postales dans la ville nouvelle (1971-1973). Rapport sur l'éclairage public dans la ville nouvelle (1970). Documentation sur les zones industrielles de nombreuses villes françaises et sur les villes nouvelles anglaises afin de réaliser une étude comparative.

Date

1970-1973

Cote

1776W/155

Résultat n°78

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

Date

1973-1975

Cote

1786W/169

Résultat n°79

Etudes infrastructures, eau. - Alimentation en eau de la Préfecture, de quartiers d'immeuble de zones d'aménagement industrielle sur EVRY, forage et captage d'eau, distribution primaire d'eau potable, adduction du Val d'Essonne et pose des canalisations à RIS ORANGIS, création d'une station de pompage et de traitement des eaux à CORBEIL (1968 - 1970) ; révision au schéma général d'alimentation en eau après publication du schéma directeur (1967) : plans, notes, comptes-rendus.

Date

1967-1970

Cote

1776W/271

Résultat n°80

MENNECY. - Vue aérienne. La route nationale 191 : la zone industrielle vers Corbeil (décembre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/1495