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5 869 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1964

Cote

2742W/119

Résultat n°2

Chemin rural n°12, requête d'alignement de Madame DAUVILLIERS : plan d'alignement de 0,26 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement de 0,21 x 0,27 m dressé à l'échelle 1/200e. [2 plans calque].

Date

1968

Cote

2742W/118

Résultat n°3

Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1968

Cote

2742W/117

Résultat n°4

Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans d'alignements de 0,31 x 1,5 dressé à l'échelle 1/200e (2 plans), plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m sans ech. [3 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/116

Résultat n°5

Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement : état de reconnaissance, rapport de l'ingénieur, délibération de la commission départementale, liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales.

Date

1956-1957

Cote

2742W/115

Résultat n°6

MEROBERT, projet d'alignement et de classement du chemin rural de l'Eglise à la Croix Boissée dans la voirie vicinale : plan d'alignement de 0,31 x 7,35 m sans ech., définition des alignements, délibération du conseil municipal (1956-1957) ; plans d'alignement de la place de l'Eglise de 0,31 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d) ; plan d'alignement de 0,31 x 6,5 m sans ech. (s.d.). [4 plans].

Date

1956-1957

Cote

2742W/114

Résultat n°7

Voirie urbaine, travaux d'assainissement d'évacuation des eaux rue des Ponts, rue de la Mairie, et rue du Pressoir : plan d'alignement de 0,27 x 5,67 m dressé à l'échelle 1/200e, plan de situation dressé à l'échelle 1/20.000e, plan profil en long dressé aux échelles 1/2000e pour la longueur et 1/200e pour la hauteur, dessins des ouvrages annexées (s.d.) ; affiche d'adjudication (1967). [2 plans].

Date

1967

Cote

2742W/113

Résultat n°8

Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.

Date

1986

Cote

2742W/112

Résultat n°9

Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin : 1 plan de masse de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/1000e.

Date

s.d.

Cote

2742W/111

Résultat n°10

Voirie urbaine, élargissement de l'avenue des Champins : plan d'alignement de 0,27 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/500e avec état parcellaire, pllan état nouveau de 0,50 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/500e , plan de masse et schéma des canalisations et eau potable, courrier du préfet (1960) ; acquisition et expropriations de terrains : notes, arrêté municipal, extrait des délibérations du conseil municipal (1962). [3 plans].

Date

1960-1962

Cote

2742W/110

Résultat n°11

Voirie urbaine, projets d'alignements : Rue de La Juine, ancien chemin rural n°6 : plan d'alignement de 0,31 x 2,94 m dressé à l'échelle 1/200e (1968) ; rue des Moulins : plan d'alignement et extrait du plan cadastral de 0,60 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/2000e (s.d.) ; plans d'alignements non localisés (s.d.). [4 plans].

Date

1968

Cote

2742W/109

Résultat n°12

Chemin rural de MORIGNY aux Granges des Noyers : 1 plan calque parcellaire section H dressé à l'échelle 1/200e.

Date

s.d.

Cote

2742W/108

Résultat n°13

Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance du chemin du Clos-Pépin : 1 plan des lieux dressé à l'échelle 1/200e, croquis de levée, supplémént à l'état de reconnaissance des chemins ruraux, correspondances du maire et de l'ingénieur, impositions cadastrales (numéros de parcelles et noms des propriétaires), évaluation sommaire de la dépense.

Date

1954-1955

Cote

2742W/107

Résultat n°14

Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

Date

s.d.

Cote

2742W/106

Résultat n°15

Chemin rural n°13 Les Comboissons-Morigny : 1 plan d'alignement de 0,27 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/200e.

Date

1970

Cote

2742W/105

Résultat n°16

Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des tracés des routes et chemins (s.d) ; plan de 0,65 x 1,04 m avec tracés des chemins ruraux et vicinaux dressé à l'échelle 1/10.000e (s.d) ; plan de 0,75 x 1,05 m des tracés des chemins ruraux dressé à l'échelle 1/10.000e (1971) ; listes des voies urbaines et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1961) ; classement des voies de lotissement dans la voirie communale (1977) ; classement des voies privées dans la voirie communale : rapport de visite, note (1981-1982). [3 plans].

Date

1961-1982

Cote

2742W/104

Résultat n°17

Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage établi pour 1954 dressé à l'échelle 1/100.000e ; plan parcellaire dressé à l'échelle 1/2000e (s.d) ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1954 dressé à l'échelle 1/2000e ; plan topographique régulier dressé à l'échelle 1/2000 (1955). [4 plans].

Date

1954-1955

Cote

2742W/103

Résultat n°18

Voirie urbaine, projet d'alignement rue du Stade : 1 plan d'alignement de 0,27 x 1,68 m dressé à l'échelle 1/200e.

Date

1966-1970

Cote

2742W/102

Résultat n°19

Chemin rural n°41 dit Ruelle des Prés, projet d'acheminement : 2 plans profils avec rectifications.

Date

1966

Cote

2742W/101

Résultat n°20

Chemin rural n°35 dit de La Vallée Louis : plan d'alignement de 0,31 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e avec description des alignements, plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e. [2 plans].

Date

1960

Cote

2742W/100