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256 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S à Z.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/17

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • S à Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    P à R.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/16

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • P à R.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    MEB à O.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/15

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • MEB à O.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    LED à MC.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/14

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • LED à MC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    I à LEC.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/13

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • I à LEC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    F à H.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/12

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • F à H.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    D à E.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/11

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • D à E.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    BLU à C.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/10

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • BLU à C.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    A à BI.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/9

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • A à BI.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    S à Z.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/8

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • S à Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    N à R.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/7

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • N à R.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    L à M.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/6

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • L à M.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    E à K.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/5

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • E à K.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    C à D.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/4

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • C à D.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    A à B.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/3

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2007-2008.
    • A à B.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Année scolaire 2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/2

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Contrats Jeunes majeurs de A à Z.
    • Année scolaire 2008-2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    Année scolaire 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2694W/1

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Contrats Jeunes majeurs de A à Z.
    • Année scolaire 2007-2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON ; du Collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON ; du Collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON ; Collège Guillaume Budé à YERRES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/69

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Rosa Parks à VILLABE ; du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/68

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège L'Ermitage à SOISY-SUR-SEINE ; du Collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/67

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)