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CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2694W

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.7 ml, 17 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2017

Mode de classement

Classement thématique et chronologique

Cote/Cotes extrêmes

2694W/1-2694W/2

Date

2007-2009

Année scolaire 2007-2008.

Cote/Cotes extrêmes

2694W/1

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

aide sociale, vie scolaire

Mots clés typologiques

contrat