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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/330

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de la viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1802-1947).

    Date

    1802-1947

    Cote

    EDEPOT17 4F/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne) (1804 - 1835).

    Date

    1804-1835

    Cote

    52J/6

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.-...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison de la justice de paix : travaux, 1817-1897 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1926 [2] ; horloge : travaux, 1810-1893 [3] ; téléphone, 1894 [4] ; bâtiments communaux, 1915-1939 [5] ; service d'incendie : acquisition de matériel, 1852-1939 [6] ; hangar : construction, 1920 [7] ; stand de gymnastique : travaux, 1921-1926 [8] ; hôpital : travaux, 1929-1938 [9] ; hospice : travaux, 1933 [10] ; abattoir : travaux, 1881-1930 [11] ; bains-douches : travaux, 1926-1929 [12].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/763

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

    Date

    1811-1963

    Cote

    EDEPOT17 5I/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

    Date

    1813-1979

    Cote

    EDEPOT80 5I/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/717

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/527

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

    Date

    1823-1939

    Cote

    2O/687

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un abattoir public, 1836-1858 [1] ; abattoir : travaux, 1864 [2] ; mémoire des charcutiers et bouchers concernant le tarif d'abattoir, 1884-1886 [3] ; abattoirs : règlement et tarifs, 1886-1889 [4] ; travaux divers et constructions d'un pavillon, 1892-1898 [5].

    Date

    1836-1898

    Cote

    2O/346

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Construction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].

    Date

    1836-1939

    Cote

    2O/1143

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau de bienfaisance : comptabilité et extraits de délibérations, 1846-1911 [1] ; bureau de bienfaisance : rapports sur les secours à accorder, 1855 [2] ; renouvellement des bureaux de bienfaisance de l'arrondissement d'ETAMPES, 1860 [3] ; legs HOUDIN, legs COUANON en faveur de l'association des anciens élèves du collège de NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir), 1837-1912 [4] ; aliénation de terrains et d'immeubles, 1867-1924 [5] ; legs COCHIN pour la construction d'un abattoir, la société de secours mutuels, l'entretien du caveau de famille, la société des sapeurs-pompiers, 1907-1922 [6].

    Date

    1837-1924

    Cote

    2O/869

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1840-1938

    Cote

    5M/66

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

    Date

    1841-1930

    Cote

    2O/225

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)