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Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

1FI/294

s.d

ETAMPES Commune

plan

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

79J36/2

1704-1891

LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

règlement, correspondance, plan

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

2O/330

1801-1933

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

correspondance, rapport, règlement, tarif

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

EDEPOT17 1G/4

1801-1945

CHAMPCUEIL

avis, déclaration, registre

CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil : service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de la viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1802-1947).

EDEPOT17 4F/3

1802-1947

CHAMPCUEIL

marché public, inventaire

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

2O/206

1803-1931

BRIIS-SOUS-FORGES

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne) (1804 - 1835).

52J/6

1804-1835

VAL-DE-MARNE

rapport, rapport d'expertise, correspondance, procès-verbal, inventaire, registre

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison de la justice de paix : travaux, 1817-1897 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1926 [2] ; horloge : travaux, 1810-1893 [3] ; téléphone, 1894 [4] ; bâtiments communaux, 1915-1939 [5] ; service d'incendie : acquisition de matériel, 1852-1939 [6] ; hangar : construction, 1920 [7] ; stand de gymnastique : travaux, 1921-1926 [8] ; hôpital : travaux, 1929-1938 [9] ; hospice : travaux, 1933 [10] ; abattoir : travaux, 1881-1930 [11] ; bains-douches : travaux, 1926-1929 [12].

2O/763

1810-1939

LONGJUMEAU Commune

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

EDEPOT17 5I/7

1811-1963

CHAMPCUEIL

déclaration

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

EDEPOT80 5I/7

1813-1979

AVRAINVILLE

correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

2O/717

1818-1938

LEUVILLE-SUR-ORGE

budget, pièce comptable

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

2O/527

1823-1937

ETAMPES Commune

JUVISY. - Administration générale.- Demande de changement de date de la fête patronale, 1823 [1] ; arrêtés, 1828-1885 [2] ; réquisitions allemandes, 1871 [3] ; bureau de bienfaisance, 1895-1896, 1904-1905, 1911-1914 [4] ; personnel, 1913-1939 [5] ; affaire de l'abattoir, 1896-1905 [6] ; police du marché, 1922 [7].

2O/687

1823-1939

JUVISY-SUR-ORGE Commune

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

2O/835

1831-1930

MENNECY Commune, ALLEMAGNE

règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

2O/786

1832-1939

MARCOUSSIS

budget, pièce comptable, délibération

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un abattoir public, 1836-1858 [1] ; abattoir : travaux, 1864 [2] ; mémoire des charcutiers et bouchers concernant le tarif d'abattoir, 1884-1886 [3] ; abattoirs : règlement et tarifs, 1886-1889 [4] ; travaux divers et constructions d'un pavillon, 1892-1898 [5].

2O/346

1836-1898

CORBEIL-ESSONNES Commune

règlement, tarif

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].

2O/1143

1836-1939

SAINT-CHERON Commune

bail

MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Bureau de bienfaisance : comptabilité et extraits de délibérations, 1846-1911 [1] ; bureau de bienfaisance : rapports sur les secours à accorder, 1855 [2] ; renouvellement des bureaux de bienfaisance de l'arrondissement d'ETAMPES, 1860 [3] ; legs HOUDIN, legs COUANON en faveur de l'association des anciens élèves du collège de NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir), 1837-1912 [4] ; aliénation de terrains et d'immeubles, 1867-1924 [5] ; legs COCHIN pour la construction d'un abattoir, la société de secours mutuels, l'entretien du caveau de famille, la société des sapeurs-pompiers, 1907-1922 [6].

2O/869

1837-1924

MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Arrondissement, LOIRET, EURE-ET-LOIR

pièce comptable, rapport

Préfecture de Seine-et-Oise.

5M/66

1840-1938

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUNOY Commune, CERNY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, CROSNE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

dossier de procédure, déclaration, plan

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

2O/225

1841-1930

BRUNOY Commune