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135 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

Date

1253-1656

Cote

13J/81

Résultat n°2

CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

Date

1343-1891

Cote

79J14/10

Résultat n°3

CORBEIL.

Date

1553-1970

Cote

1J/8

Résultat n°4

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1563-1787

Cote

72J/7

Résultat n°5

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Date

1567-1679

Cote

77J/389

Résultat n°6

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1573-1855

Cote

72J/1

Résultat n°7

MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

Date

1600-1935

Cote

79J41/7

Résultat n°8

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1608-1796

Cote

72J/2

Résultat n°9

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1631, 1634, 1642-1649)

Date

1631-1649

Cote

B/2545

Résultat n°10

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

Date

1633-1763

Cote

13J/91

Résultat n°11

MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

Date

1638-1814

Cote

1J/209

Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er et 15 septembre 1641, 1er et 28 octobre 1641) Vente de maison et dépendances, à BREUILLET, près de la Croix boissée, fait à Jean Hébert, vigneron à Dampierre, par Zacharie Clément, laboureur à Malassis, paroisse de BREUILLET.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue qui tend de l'église dudit lieu à SAINT-SULPICE, fait à Antoine Lambert, vigneron à BOISSY, par Jacques Le Roy, le jeune, vigneron en la paroisse de SAINT-YON.- Pièces relatives à la démolition et à la vente des matériaux provenant de la chapelle de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.

Date

1641

Cote

E/4875

Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

Date

1641

Cote

E/4868

Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

Date

1641

Cote

E/4870

Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1641).

Date

1641

Cote

E/4877

Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

Date

1642

Cote

E/4878

Résultat n°17

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1650-1656), (1661)

Date

1650-1661

Cote

B/2546

Résultat n°18

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1670, 1671, 1673, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679, 1680, 1681, 1682, 1684, 1687, 1689)

Date

1670-1689

Cote

B/2547

Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1694-1880

Cote

72J/9

Résultat n°20

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Date

1695-1808

Cote

74J/17