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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2655W/183
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2
Cote
2655W/210
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°3
Cote
2655W/160
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4
Cote
2655W/156
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5
Cote
2655W/168
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6
Cote
B/1408
Date
1767
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7
Cote
2655W/120
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8
Cote
B/1402
Date
1760
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°9
Cote
2655W/187
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°10
Cote
2655W/198
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°11
Cote
2655W/212
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12
Cote
2655W/162
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13
Cote
2655W/153
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°14
Cote
2655W/79
Date
1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15
Cote
2655W/113
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°16
Cote
2655W/81
Date
1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17
Cote
2655W/181
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°18
Cote
B/1406
Date
1764-1765
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°19
Cote
2655W/174
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20
Cote
2655W/130
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°21
Cote
B/1397
Date
1749-1753
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°22
Cote
2655W/101
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°23
Cote
B/907
Date
1751-1782
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès...
Résultat n°24
Cote
2655W/157
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°25
Cote
2655W/199
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°26
Cote
2655W/206
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27
Cote
2655W/154
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°28
Cote
2655W/96
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°29
Cote
B/1389
Date
1743-1752
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes...
Résultat n°30
Cote
B/1396
Date
1733-1748
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°31
Cote
2655W/118
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°32
Cote
2655W/191
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°33
Cote
2473W/13
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

  • Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°34
Cote
2655W/167
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°35
Cote
2655W/149
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°36
Cote
B/1405
Date
1763
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°37
Cote
2655W/176
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°38
Cote
2655W/137
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°39
Cote
2655W/132
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°40
Cote
2655W/104
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...