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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2655W/183
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2
Cote
2655W/210
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°3
Cote
2655W/160
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4
Cote
2655W/156
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5
Cote
2655W/168
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6
Cote
B/1408
Date
1767
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7
Cote
2655W/120
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8
Cote
B/1402
Date
1760
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°9
Cote
2655W/187
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°10
Cote
2655W/198
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°11
Cote
2655W/212
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12
Cote
2655W/162
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13
Cote
2655W/153
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°14
Cote
2655W/79
Date
1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15
Cote
2655W/113
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°16
Cote
2655W/81
Date
1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17
Cote
2655W/181
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°18
Cote
B/1406
Date
1764-1765
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°19
Cote
2655W/174
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20
Cote
2655W/130
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, dossier individuel
  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...