Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 461
  • 63
Période
  • 1
  • 14
  • 1 501
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 1 345
  • 53
  • 29
  • 21
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 25
  • 15
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 1 348
  • 50
  • 23
  • 22
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 1 524
  • 1 429
  • 1 346
  • 1 345
  • 129
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

1 524 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT13 2H/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions sur les voitures et les chevaux. - Etat (1873-1920). Taxe sur les vélocipèdes. - Etat (1898-1913).

    Date

    1873-1920

    Cote

    EDEPOT45 1G/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions sur les voitures...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

    Date

    1879-1900

    Cote

    26J/191

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

    Date

    1890-1942

    Cote

    5M/48

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

    Date

    1892-1936

    Cote

    2O/1515

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1555

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1900-1930 [2] ; location de places au marché, 1905 [3] ; tarifs du fossoyeur, 1919 [4] ; taxes sur les motos et les pianos, 1930 [5].

    Date

    1893-1932

    Cote

    2O/1733

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et taxe sur les vélocipèdes.

    Date

    1897-1932

    Cote

    EDEPOT13 2L/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, taxes sur les gardes-chasse, billards, pianos et autres éléments imposables : registres des déclarations, extraits de délibérations, notes, listes des chevaux, automobiles, pianos, chasses gardées, circulaires, répartition des sommes provenant de la suppression du budget des cultes.

    Date

    1897-1951

    Cote

    EDEPOT19 2L/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Contributions...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Date

    1899-1949

    Cote

    98J/280

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • DOURDAN
    • Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Autour de Paris (Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Oise)

    Date

    1900

    Cote

    INQUARTO/1618

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Autour de Paris (Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Oise)
  14. Résultat n°14
    MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

    1 media

    MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

    Cote

    57FI104/50

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  15. Résultat n°15
    ORSAY. - L'abside de l'église. Edition Trianon.

    1 media

    ORSAY. - L'abside de l'église. Edition Trianon.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI131/185

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ORSAY
    • ORSAY. - L'abside de l'église. Edition Trianon.
  16. Résultat n°16
    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Les Sauvages. Editeur E. M. et Benoît, photo-éditeur F. Testard, Paris.

    1 media

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Les Sauvages. Editeur E. M. et Benoît, photo-éditeur F. Testard, Paris.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI97/160

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • LEUVILLE-SUR-ORGE
    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Les Sauvages. Editeur E. M. et...
  17. Résultat n°17
    VERRIERES-LE-BUISSON. - Carrefour de l'Obélisque [Editeur Rupprecht, timbre à 5 centimes].

    1 media

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Carrefour de l'Obélisque [Editeur Rupprecht, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI180/35

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VERRIERES-LE-BUISSON
    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Carrefour de l'Obélisque [Editeur...
  18. Résultat n°18
    VARENNES-JARCY. - Le pont et le moulin [Editeur Thibault].

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Le pont et le moulin [Editeur Thibault].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI176/54

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VARENNES-JARCY
    • VARENNES-JARCY. - Le pont et le moulin [Editeur Thibault]....
  19. Résultat n°19
    ORSAY. - Place de la République. Edition Simon, 1 timbre à 5 centimes.

    1 media

    ORSAY. - Place de la République. Edition Simon, 1 timbre à 5 centimes.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI131/352

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ORSAY
    • ORSAY. - Place de la République. Edition Simon, 1 timbre...
  20. Résultat n°20
    BRUNOY. - Les vélos de Gervaise. André Leducq à Brunoy. Carte publicitaire.

    1 media

    BRUNOY. - Les vélos de Gervaise. André Leducq à Brunoy. Carte publicitaire.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI35/270

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRUNOY
    • BRUNOY. - Les vélos de Gervaise. André Leducq à Brunoy....