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1 524 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

Date

1798-1947

Cote

EDEPOT17 3G/2

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Date

1801-1945

Cote

EDEPOT17 1G/4

Résultat n°3

VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

Date

1825-1940

Cote

EDEPOT13 2H/11

Résultat n°4

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions sur les voitures et les chevaux. - Etat (1873-1920). Taxe sur les vélocipèdes. - Etat (1898-1913).

Date

1873-1920

Cote

EDEPOT45 1G/2

Résultat n°5

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

Date

1879-1900

Cote

26J/191

Résultat n°6

VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

Date

1890-1942

Cote

5M/48

Résultat n°7

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Date

1892-1936

Cote

2O/1515

Résultat n°8

BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

Date

1892-1935

Cote

2O/1555

Résultat n°9

ORSAY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1900-1930 [2] ; location de places au marché, 1905 [3] ; tarifs du fossoyeur, 1919 [4] ; taxes sur les motos et les pianos, 1930 [5].

Date

1893-1932

Cote

2O/1733

Résultat n°10

VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et taxe sur les vélocipèdes.

Date

1897-1932

Cote

EDEPOT13 2L/2

Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, taxes sur les gardes-chasse, billards, pianos et autres éléments imposables : registres des déclarations, extraits de délibérations, notes, listes des chevaux, automobiles, pianos, chasses gardées, circulaires, répartition des sommes provenant de la suppression du budget des cultes.

Date

1897-1951

Cote

EDEPOT19 2L/4

Résultat n°12

Vie locale et quotidienne durant la guerre et après-guerre

Date

1899-1949

Cote

98J/280

Résultat n°13

Autour de Paris (Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Oise)

Date

1900

Cote

INQUARTO/1618

Résultat n°14
MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

1 media

MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

Date

-

Cote

57FI104/50

Résultat n°15
ORSAY. - L'abside de l'église. Edition Trianon.

1 media

ORSAY. - L'abside de l'église. Edition Trianon.

Date

s.d

Cote

2FI131/185

Résultat n°16
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Les Sauvages. Editeur E. M. et Benoît, photo-éditeur F. Testard, Paris.

1 media

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Les Sauvages. Editeur E. M. et Benoît, photo-éditeur F. Testard, Paris.

Date

s.d

Cote

2FI97/160

Résultat n°17
VERRIERES-LE-BUISSON. - Carrefour de l'Obélisque [Editeur Rupprecht, timbre à 5 centimes].

1 media

VERRIERES-LE-BUISSON. - Carrefour de l'Obélisque [Editeur Rupprecht, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI180/35

Résultat n°18
VARENNES-JARCY. - Le pont et le moulin [Editeur Thibault].

1 media

VARENNES-JARCY. - Le pont et le moulin [Editeur Thibault].

Date

s.d

Cote

2FI176/54

Résultat n°19
ORSAY. - Place de la République. Edition Simon, 1 timbre à 5 centimes.

1 media

ORSAY. - Place de la République. Edition Simon, 1 timbre à 5 centimes.

Date

s.d

Cote

2FI131/352

Résultat n°20
BRUNOY. - Les vélos de Gervaise. André Leducq à Brunoy. Carte publicitaire.

1 media

BRUNOY. - Les vélos de Gervaise. André Leducq à Brunoy. Carte publicitaire.

Date

s.d

Cote

2FI35/270